Adresse e-mail :
Mot de passe :
Connexion automatique à chaque visite
Connexion
Annuler
Mot de passe oublié
email :
Nom d'utilisateur :
Adresse e-mail :
Mot de passe :
Confirmer :
Année de Naissance :
Code Postal :
Civilité :
Monsieur
Madame
Mademoiselle
J'accepte :
les conditions d'utilisation (
lire
)
de recevoir les offres de nos partenaires
Créer le compte
Annuler
Ajouter a vos favoris
|
Conseillez à un ami
|
Plan du site
|
Connexion
|
Flux RSS
Sources
Fiches pratiques
Codes et lois
Modèles Types
Forum
Jurisprudence
Convention collective
Auto Ecole
Devenir avocat partenaire
Fiches pratiques
Modèles types
Jurisprudence
Codes et lois
Convention collective
Forum
Auto-Ecole
Tests code de la route
Avocat
Outils
Emploi Juriste
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Signaler un problème
>
Conventions Collectives
>
Convention collective nat...
Rechercher dans cette convention
Mots clef r Inclure
Mots clef r Exclure
Exemple :
Licenciement
Exemple :
Salaire
Numero d'article
Textes cités
Exemple :
12
Exemple :
1134 code civil
Afficher tous les critcres :
(Exclure des mots clefs, Numero d'article, Textes cités)
Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976.
Brochure n°3280
Ciment : industrie de la fabrication des ciments
Convention collective nationale du 2 février 1976
IDCC n° 833
Texte de base :
Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JORF 13 juillet 1994.
Textes Attachés :
ANNEXE CLASSIFICATION " ETDAM " (1) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 février 1976
CLASSIFICATION DES EMPLOIS Accord du 6 novembre 1978
INSTITUTION D'UN SYSTEME DE PROMOTION POUR CERTAINS EMPLOIS DE LABORATOIRE Accord du 15 janvier 1980
INSTITUTION D'UN SYSTEME DE PROMOTION POUR CERTAINS EMPLOIS DE LABORATOIRE ANNEXE Accord du 15 janvier 1980
ANNEXE CLASSIFICATION DU PERSONNEL ETDAM CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 février 1976
ANNEXE CLASSIFICATION DU PERSONNEL ETDAM ANNEXE A CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 février 1976
Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JORF 13 juillet 1994.
Départs en retraite des salariés ayant commencé à travailler jeunes et ayant mené une longue carrière et des assurés handicapés Avenant du 2 avril 2004
Accord du 20 mai 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Textes Salaires :
Accord du 31 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes de vacances au 1er avril 2008
Avenant du 30 avril 2009 relatif aux salaires et à la prime de vacances
Avenant du 13 avril 2010 relatif aux rémunérations et aux primes au 1er mai 2010
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
Télécharger ma convention
Mots clefs pertinents
Indemnites licenciement [4]
Inclure
Exclure
Duree [4]
Inclure
Exclure
Conges exceptionnels [3]
Inclure
Exclure
Preavis [1]
Inclure
Exclure
Champ application [1]
Inclure
Exclure
Lexique
Divorce
Avocat.net: Trouvez un avocat en divorce.
Droit du travail
Formation : Professionnalisation
Code de la route
Conducteur, passagers et piétons: Les animaux
www.easydroit.fr ©
Mention Légale
CERFA
Contact
Qui sommes nous ?
Nos Redacteurs
Jurisprudence
Décisions du Conseil constitutionnel
Droit Immobilier
Prêts et crédits: Protection de l'emprunteur
Impôts
Les niches fiscales: Crédits d'impôts liés à l'emploi
Consommation
Internet et téléphone: Paiement via internet
Justice et procédure
Juridictions internationales: CIJ
Assurances
Assurance emprunteur: De quoi s'agit-il?
Droit de l'internet
Créer un site: Déclarations oblig
Fermer X
Inclure
Exclure