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Conventions Collectives

Convention collective nat...

Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du 6 janvier 1970, actualisée

Brochure n°3170

Manutention ferroviaire : personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes

Convention collective nationale du 6 janvier 1970

IDCC n° 538

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Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du 6 janvier 1970, actualisée

Texte de base :

Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du 6 janvier 1970, actualisée

Textes Attachés :

Accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises Accord du 19 octobre 1976

Réduction de la durée hebdomadaire du travail Accord du 10 juillet 1973

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1970

ANNEXE I ACCORD DE MENSUALISATION Avenant n° 17 du 12 juillet 1974

ANNEXE I ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1970

ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1970

ANNEXE II ACCORD DE MENSUALISATION Avenant n° 14 du 12 juillet 1974

ANNEXE II ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1970

ANNEXE III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1970

ANNEXE III REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1970

ANNEXE IV CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1970

ANNEXE IV REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1970

CADRE D'APPLICATION DES 35 HEURES Accord collectif du 16 octobre 1998

Travail de nuit Accord du 6 mai 2002

Lettre d'adhésion de l'UNSA, fédération des commerces et des services Lettre d'adhésion du 25 octobre 2004

Régime minimum obligatoire de prévoyance complémentaire Avenant n° 11 du 17 mars 2006

Actualisation de la convention Avenant n° 10 du 15 mars 2006

Avenant n° 12 du 18 juin 2007 relatif au régime de prévoyance

avenant n° 13 du 10 mars 2008 relatif au champ d'application

Avenant n° 14 du 10 mars 2008 portant révision des articles 15 ter et quater de la convention collective

Avenant n° 15 du 25 février 2009 relatif aux salariés mis à disposition

Avenant n° 16 du 30 juin 2009 relatif à la portabilité des droits ouverts de prévoyance

Avenant n° 17 du 17 novembre 2009 relatif aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Avenant n° 18 du 17 novembre 2009 relatif aux indemnités de départ à la retraite

Avenant n° 19 du 25 novembre 2009 à l'accord du 17 mars 2006 relatif à la formation continue

Accord du 6 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Avenant n° 20 du 7 octobre 2011 à l'avenant du 17 mars 2006 relatif au régime de prévoyance des non-cadres

Accord du 13 décembre 2011 relatif au financement du FPSPP

Textes Salaires :

SALAIRES Protocole d'accord du 8 avril 1994

SALAIRES Protocole d'accord du 8 avril 1994

SALAIRES Protocole d'accord du 8 avril 1994

SALAIRES Protocole d'accord du 8 avril 1994

SALAIRES (Annexe III employés de chantier) Avenant n° 80 du 30 novembre 2000

SALAIRES Annexe IV (Cadres et maîtrise) Avenant n° 83 du 31 janvier 2003

SALAIRES (Annexe III employés de chantier) Avenant n° 83 du 31 janvier 2003

Salaires Avenant n° 81 du 31 janvier 2002

Salaires. Avenant n° 84 du 31 janvier 2002

Salaires (annexe I) Avenant n° 89 du 30 juin 2006

Salaires (annexe II) Avenant n° 87 du 19 mars 2007

Salaires (annexe III) Avenant n° 87 du 19 mars 2007

Salaires (annexe IV) Avenant n° 87 du 19 mars 2007

Salaires (Annexe I) Avenant n° 90 du 19 mars 2007

Avenant n° 91 du 10 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes

Avenant n° 92 du 24 mars 2009 relatif aux salaires et aux indemnités

Avenant n° 93 du 17 novembre 2009 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2010

Avenant n° 94 du 5 novembre 2010 relatif aux salaires pour l'année 2011

Avenant n° 95 du 7 octobre 2011 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2012