Adresse e-mail :
Mot de passe :
Connexion automatique à chaque visite
Connexion
Annuler
Mot de passe oublié
email :
Nom d'utilisateur :
Adresse e-mail :
Mot de passe :
Confirmer :
Année de Naissance :
Code Postal :
Civilité :
Monsieur
Madame
Mademoiselle
J'accepte :
les conditions d'utilisation (
lire
)
de recevoir les offres de nos partenaires
Créer le compte
Annuler
Ajouter a vos favoris
|
Conseillez à un ami
|
Plan du site
|
Connexion
|
Flux RSS
Sources
Fiches pratiques
Codes et lois
Modèles Types
Forum
Jurisprudence
Convention collective
Auto Ecole
Devenir avocat partenaire
Fiches pratiques
Modèles types
Jurisprudence
Codes et lois
Convention collective
Forum
Auto-Ecole
Tests code de la route
Avocat
Outils
Emploi Juriste
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Signaler un problème
>
Conventions Collectives
>
Convention collective nat...
Rechercher dans cette convention
Mots clef r Inclure
Mots clef r Exclure
Exemple :
Licenciement
Exemple :
Salaire
Numero d'article
Textes cités
Exemple :
12
Exemple :
1134 code civil
Afficher tous les critcres :
(Exclure des mots clefs, Numero d'article, Textes cités)
Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation du 30 avril 1956.
Brochure n°3072
Coopératives de consommation : personnel
Convention collective nationale du 30 avril 1956
IDCC n° 179
Texte de base :
Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation du 30 avril 1956.
Textes Attachés :
Annexe - Commission nationale paritaire pour l'emploi Convention collective nationale du 30 avril 1956
Annexe - Régime national d'assurance en cas de décès Convention collective nationale du 30 avril 1956
Annexe - Intéressement du personnel aux fruits de l'expansion Convention collective nationale du 30 avril 1956
Annexe - Protocole d'accord de préretraite Convention collective nationale du 30 avril 1956
Annexe - Agents de maîtrise Convention collective nationale du 30 avril 1956
Conditions de travail des agents de maîtrise Additif du 27 novembre 2001
Annexe - Cadres et assimilés Convention collective nationale du 30 avril 1956
Additif à l'annexe "Cadres et assimilés" Avenant du 27 novembre 2001
Annexe - Régime de retraite complémentaire Convention collective nationale du 30 avril 1956
Caisse de prévoyance et d'allocations vieillesse de la FNCC - Réglement de retraite Convention collective nationale du 30 avril 1956
Annexe I - Fonds social Convention collective nationale du 30 avril 1956
Annexe II - Allocations décès-invalidité - Réglement spécial Convention collective nationale du 30 avril 1956
Annexe III - Prêts au logement Convention collective nationale du 30 avril 1956
Comité de liaison économique et social Accord du 17 décembre 1981
Formation professionnelle et évolution du fonds d'assurance formation (AFOCOOP) Protocole d'accord du 22 février 1985
Contenu et calendrier de la négociation Protocole d'accord du 6 février 1998
Modulation du temps de travail Accord du 6 janvier 1999
Réduction du temps de travail Accord-cadre du 6 janvier 1999
Compte épargne-temps Accord du 26 mai 1999
Capital de temps de formation Accord du 2 décembre 1999
Champ d'application de l'accord du 2 décembre 1999 sur le capital de temps de formation Avenant du 2 décembre 1999
ARTT dans les entreprises de moins de 20 salariés Accord du 27 novembre 2001
Accord du 24 février 2004 relatif aux conditions de mise à la retraite à un âge dérogatoire à l'âge légal
Accord du 16 novembre 2007 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2008
Avenant n° 408 du 11 mars 2008 rectifiant l'accord de branche des coopératives de consommateurs relatif aux salaires minima du16 novembre 2007
Avenant n° 208 du 11 mars 2008 relatif à la composition et aux modalités d'organisation des instances paritaires nationales
Accord du 5 novembre 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Accord du 5 novembre 2008 relatif à l'emploi des personnes handicapées
Avenant n° 709 du 23 juin 2009 relatif à la mise en place d'une commission paritaire
Accord du 28 octobre 2009 relatif au développement de la GPEC
Accord du 11 décembre 2009 relatif au financement de la formation professionnelle
Accord du 9 juillet 2010 relatif à la prévention du stress et des facteurs psychosociaux
Accord du 1er décembre 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Avenant n° 0811 du 5 décembre 2011 relatif au choix de l'OPCA de la branche
Textes Salaires :
Avenant n° 508 du 11 mars 2008 relatif aux salaires au 1er avril 2008
Avenant n° 608 du 23 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
Télécharger ma convention
Mots clefs pertinents
Duree [8]
Inclure
Exclure
Preavis [6]
Inclure
Exclure
Indemnites licenciement [5]
Inclure
Exclure
Salaires [2]
Inclure
Exclure
Champ application [1]
Inclure
Exclure
Conges exceptionnels [1]
Inclure
Exclure
Lexique
Divorce
Avocat.net: Trouvez un avocat en divorce.
Droit du travail
Formation : Professionnalisation
Code de la route
Conducteur, passagers et piétons: Les animaux
www.easydroit.fr ©
Mention Légale
CERFA
Contact
Qui sommes nous ?
Nos Redacteurs
Jurisprudence
Décisions du Conseil constitutionnel
Droit Immobilier
Prêts et crédits: Protection de l'emprunteur
Impôts
Les niches fiscales: Crédits d'impôts liés à l'emploi
Consommation
Internet et téléphone: Paiement via internet
Justice et procédure
Juridictions internationales: CIJ
Assurances
Assurance emprunteur: De quoi s'agit-il?
Droit de l'internet
Créer un site: Déclarations oblig
Fermer X
Inclure
Exclure