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Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989.
Brochure n°3049
Sport : commerce des articles de sport et équipements de loisirs
Convention collective nationale du 26 juin 1989
IDCC n° 1557
Texte de base :
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989. Etendue par arrêté du 11 octobre 1989 JORF 21 octobre 1989.
Textes Attachés :
Annexe I - Classification Avenant du 21 mars 2003
Annexe I - Classification - complément caravane Avenant du 22 mars 2003
Temps partiel Accord du 26 avril 1993
Cadres Avenant du 11 octobre 1989
Repos hebdomadaire Isère Accord du 10 juillet 1991
Repos hebdomadaire Isère Annexe ouverture au public des établissements Accord du 10 juillet 1991
Saisonnalité dans le département de la Savoie - préambule Accord du 24 mars 1993
FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant du 26 octobre 1992
Conseil paritaire de surveillance et gestion du régime de prévoyance - Accord du 28 janvier 1994
Conseil paritaire de surveillance et gestion du régime de prévoyance - Accord du 28 janvier 1994
Lettre paritaire du 6 décembre 1994
Aménagement et réduction du temps de travail - Accord du 12 avril 1999
Formation professionnelle Accord du 27 juin 2001
Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle Avenant du 26 septembre 2001
Repos dominical (Vienne) Accord du 19 mars 2002
Formation professionnelle Accord du 18 novembre 2002
Modifications à l'accord prévoyance du 28 janvier 1994 Avenant n° 1 du 18 novembre 2002
Certificats de qualification professionnelle Accord du 25 juin 2002
Avenant relatif à la prévoyance (modification de l'avenant du 28 janvier 1994 et de son avenant n° 1 du 18 novembre 2002) Avenant n° 2 du 21 mars 2003
CPNEFP Avenant du 11 juin 2003
Avenant à l'accord du 27 juin 2001 relatif à la formation professionnelle Avenant du 12 novembre 2003
Lettre d'adhésion de DICA à l'avenant du 12 novembre 2003 portant révision de l'accord du 27 juin 2001 sur la formation professionnelle Lettre d'adhésion du 5 septembre 2005
Temps de travail et logement dans les entreprises saisonnières Avenant du 2 décembre 2003
Modifications à l'accord du 27 juin 2001 relatif à la formation professionnelle Avenant du 12 novembre 2003
CQP "Maîtrise professionnelle technicien produit sport" Accord du 4 novembre 2004
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Avenant du 17 mars 2005 relatif au champ d'application
Création du CQP " préparateur-réparateur de véhicules de loisirs " Accord du 12 mai 2005
Accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle Accord du 12 mai 2005
Avenant à l'accord du 28 janvier 1994 relatif à la garantie de rémunération annuelle Avenant du 2 décembre 2005
Mise à jour de l'accord du 26 avril 1993 relatif au travail à temps partiel Avenant du 2 décembre 2005
Mise à jour d'articles Avenant du 2 décembre 2005
Accord du 28 janvier 1994, relatif à la prévoyance Avenant n° 3 du 2 décembre 2005
Avenant à l'accord du 4 novembre 2004 portant création d'un cqp " maîtrise professionnelle technicien en produits sports " Avenant du 9 novembre 2006
Avenant à l'accord du 21 mars 2003 relatif à la classification Avenant du 9 novembre 2006
Avenant à l'accord du 27 juin 2001 sur la formation professionnelle Avenant du 1 décembre 2006
Avenant du 24 janvier 2008 relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
Avenant du 19 septembre 2008 portant modifications de la convention collective
Accord du 22 octobre 2008 relatif à l'épargne salariale (1)
Accord du 22 octobre 2008 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 12 mai 2005 portant création du certificat de qualification professionnelle « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs »
Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 22 octobre 2008 relatif à l'épargne salariale
Accord du 2 décembre 2009 relatif à la formation professionnelle
Avenant n ° 5 du 16 novembre 2010 relatif à la prévoyance
Avenant n° 6 du 10 février 2011 relatif à la désignation des organismes assureurs
Accord du 28 septembre 2010 relatif à la mise en conformité de l'avenant « Cadres » du 11 octobre 1989
Avenant du 28 septembre 2010 relatif à la mise à jour de la convention collective
Avenant n° 4 du 16 novembre 2010 à l'avenant du 28 janvier 1994 relatif au régime de prévoyance
Textes Salaires :
Salaires - Accord du 6 juin 2006
Salaires - Accord du 14 septembre 2007 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2007
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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