Convention collective du commerce de gros de la confiserie, brochure n° 3045 IDCC n° 1624 -C5860

Texte de base :

Convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie , biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure du 1er janvier 1985. Etendue par arrêté du 7 août 1985 JORF 17 août 1985.

Textes Attachés :

ANNEXE : Classification ; convention collective nationale du 1 janvier 1985
ANNEXE I : Personnel de livraison ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985
ANNEXE II : Agents de maîtrise, techniciens et assimilés ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985
ANNEXE III : Représentants ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985
ANNEXE IV : CADRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985
ANNEXE IV : Classification des cadres ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985
ANNEXE : Extraits de la législation concernant les délégués du personnel ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985
ANNEXE : Extraits de la législation concernant les membres du comité d'entreprise ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985
Adhésion au fonds d'assurance formation des entreprises relevant du secteur du commerce (FORCO) - Accord national du 13 décembre 1994
Procédure de mise en oeuvre d'accords d'entreprises par le biais du madatement au sein des entreprises relevant cde cette convention collective - Avenant J du 15 octobre 1998
INTERPRÉTATION DE L'AVENANT J Procès-verbal d'interprétation du 21 décembre 1998
Avenant L du 18 novembre 1999 relatif à la formation professionnelle (FIMO et FCOS)
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Textes Salaires :

SALAIRES Avenant K du 9 mars 1999

Source: Legifrance actualisé au 18 Mai 2012

Convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie , biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure du 1er janvier 1985.

Texte de base :

Convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie , biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure du 1er janvier 1985. Etendue par arrêté du 7 août 1985 JORF 17 août 1985.

Textes Attachés :

ANNEXE : Classification ; convention collective nationale du 1 janvier 1985

ANNEXE I : Personnel de livraison ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985

ANNEXE II : Agents de maîtrise, techniciens et assimilés ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985

ANNEXE III : Représentants ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985

ANNEXE IV : CADRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985

ANNEXE IV : Classification des cadres ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985

ANNEXE : Extraits de la législation concernant les délégués du personnel ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985

ANNEXE : Extraits de la législation concernant les membres du comité d'entreprise ; CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1985

Adhésion au fonds d'assurance formation des entreprises relevant du secteur du commerce (FORCO) - Accord national du 13 décembre 1994

Procédure de mise en oeuvre d'accords d'entreprises par le biais du madatement au sein des entreprises relevant cde cette convention collective - Avenant J du 15 octobre 1998

INTERPRÉTATION DE L'AVENANT J Procès-verbal d'interprétation du 21 décembre 1998

Avenant L du 18 novembre 1999 relatif à la formation professionnelle (FIMO et FCOS)

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Textes Salaires :

SALAIRES Avenant K du 9 mars 1999