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Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.
Brochure n°3240
Horlogerie bijouterie : commerce de détail
Convention collective nationale du 17 décembre 1987
IDCC n° 1487
Texte de base :
Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987. Etendue par arrêté du 20 octobre 1988 JORF 28 octobre 1988.
Textes Attachés :
AVENANT CADRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987
ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987
ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987
SECTION PROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET GESTION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987
FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 5 du 19 octobre 1994
COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION Avenant n° 7 du 2 novembre 1994
Application dans la branche "Commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995 et de l'accord paritaire sur l'assurance chômage du 19 décembre 1996 Avenant n° 10 du 5 février 1997
AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 27 avril 1999
Certificats de qualification professionnelle Accord-cadre du 27 mars 2001
Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle Accord du 26 septembre 2002 (1)
Avenant relatif au régime de prévoyance et modifiant l'article 30 de la convention Avenant n° 11 du 26 septembre 2002
Prévoyance Avenant n° 12 du 27 janvier 2004
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie-bijouterie (commerce de détail) Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Certificats de qualification professionnelle Avenant n° 14 du 24 novembre 2005
Avenant portant révision du chapitre III bis " Garantie de ressources maladie et régime de prévoyance " Avenant n° 15 du 24 novembre 2005
Mise à la retraite Avenant n° 16 du 20 mars 2006
Avenant à l'accord ARTT du 27 avril 1999 Avenant n° 1 du 12 décembre 2006
Avenant n° 1 du 27 février 2007 à l'avenant n° 13 relatif à la formation professionnelle
Avenant n° 1 du 7 septembre 2007 à l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'ARTT
Accord du 24 octobre 2007 relatif à l'épargne salariale
Avenant n° 2 du 20 mars 2008 à l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
Avenant n° 17 du 20 mars 2008 relatif aux primes d'ancienneté (art. 37)
Avenant n° 18 du 20 mars 2008 relatif à la prime de fin d'année (art. 38)
Accord du 13 février 2009 relatif à la diversité
Accord du 13 février 2009 relatif au handicap
Accord du 11 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à l'accord du 17 décembre 1987 relatif à la prévoyance
Accord du 15 juin 2010 relatif à la prévoyance
Avenant n° 19 du 15 juin 2010 relatif à l'indemnisation complémentaire à l'allocation journalière
Avenant n° 20 du 15 juin 2010 à la convention
Avenant n° 21 du 26 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle
Avenant n° 23 du 5 décembre 2011 relatif à la prise en charge de la professionnalisation
Textes Salaires :
Salaires (Annexe III). Avenant n° 12 du 29 juin 2006
Avenant n° 13 du 30 septembre 2008 relatif aux salaires (annexe III)
Avenant « Salaires » n° 14 du 15 juin 2010
Avenant n° 15 du 17 janvier 2012 relatif aux salaires pour l'année 2012
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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