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Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968.
Brochure n°3122
Téléphériques et engins de remontées mécaniques
Convention collective nationale du 15 mai 1968
IDCC n° 454
Texte de base :
Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968. (1) Etendue par arrêté du 3 février 1971 JONC 27 février 1971.
Textes Attachés :
ANNEXE I " OUVRIERS " Annexe I du 11 décembre 1968
ANNEXE II "-EMPLOYES " Annexe II du 12 février 1969
ANNEXE III "TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE" Annexe III du 19 mars 1969
ANNEXE IV " INGENIEURS ET CADRES " Annexe IV du 10 juillet 1969
ANNEXE "SECURITE DE L'EMPLOI" Annexe du 1 octobre 1969
CONDITIONS DE TRAVAIL ET SÉCURITÉ DU PERSONNEL Avenant n° 23 du 5 janvier 1999
Avenant n° 25 portant sur l'indemnisation saisonnière professionnelle en cas de report d'embauche. Avenant n° 25 du 15 juin 2000
Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle Avenant n° 28 du 26 mai 2004
Annexe 3 relative au départ et à la mise à la retraite Avenant n° 62 du 26 mai 2004
Avenant à l'annexe I, relatif au départ et à la mise à la retraite Avenant n° 64 du 26 mai 2004
Avenant à l'annexe IV, relatif au départ et mise à la retraite Avenant n° 58 du 26 mai 2004
Avenant à l'annexe II, relatif à la retraite Avenant n° 64 du 26 mai 2004
Journée de solidarité Avenant n° 29 du 15 novembre 2004
Prévoyance Avenant n° 30 du 18 février 2005
Durée des mandats des instances représentatives du personnel Avenant n° 31 du 7 juin 2006
Nouvelle classification des emplois Avenant n° 32 du 5 juillet 2006
Modification à l'avenant n° 32 du 5 juillet 2006 Avenant n° 33 du 15 novembre 2006
Avenant n° 34 du 30 mars 2007 relatif à la formation professionnelle
Avenant n° 35 du 25 juin 2007 portant modification de l'annexe IV, article 3
Avenant n° 36 du 25 juin 2007 relatif à l'information et à la participation des représentants du personnel saisonnier aux réunions organisées aux intersaisons
Avenant n° 41 du 25 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
Avenant n° 37 du 20 octobre 2009 relatif à la prévoyance
Avenant n° 38 du 20 octobre 2009 relatif au changement d'intitulé de la convention
Avenant n° 39 du 20 octobre 2009 relatif au contrat de travail
Avenant n° 40 du 25 novembre 2009 relatif au maintien des garanties prévoyance
Avenant n° 42 du 16 juin 2010 relatif à la mise en place d'une commission paritaire de validation des accords
Avenant n° 43 du 16 juin 2010 relatif au développement des certificats de qualification professionnelle
Avenant n° 44 du 16 juin 2010 relatif à la prévoyance
Avenant n° 45 du 14 janvier 2011 relatif à la rémunération
Avenant n° 46 du 14 janvier 2011 relatif aux intempéries
Avenant n° 47 du 14 janvier 2011 relatif à la prime d'ancienneté
Avenant n° 48 du 14 janvier 2011 relatif au travail de nuit
Avenant n° 49 du 14 janvier 2011 relatif aux dispositions particulières aux ouvriers et employés
Avenant n° 50 du 14 janvier 2011 relatif à la durée du travail
Textes Salaires :
SALAIRES EMPLOYES (Annexe II) Avenant n° 62 du 12 juin 2003
SALAIRES CADRES (Annexe IV) Avenant n° 57 du 14 novembre 2003
SALAIRES EMPLOYES (Annexe II) Avenant n° 61 du 14 novembre 2003
SALAIRES EMPLOYES (Annexe II) Avenant n° 63 du 14 novembre 2003
Salaires (annexe IV) Avenant n° 60 du 15 novembre 2004
Salaires CADRES (Annexe IV) Avenant n° 61 du 20 juin 2005
Salaires CADRES (Annexe IV) Avenant n° 62 du 23 novembre 2005
Salaires TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE (Annexe III) Avenant n° 65 du 20 juin 2005
Salaires (ANNEXE III) Avenant n° 66 du 23 novembre 2005
Salaires OUVRIERS (Annexe I) Avenant n° 67 du 20 juin 2005
Salaires EMPLOYES (Annexe II) Avenant n° 67 du 20 juin 2005
Salaires (Annexe I) Avenant n° 69 du 7 juin 2006
Avenant n° 69 du 25 juin 2007 à l'annexe III relatif aux rémunérations à compter du 1er juin 2007
Salaires (Annexe IV) Avenant n° 64 annexe IV, du 15 novembre 2006
Salaires (Annexe I) Avenant n° 70 annexe I, du 15 novembre 2006
Salaires (Annexe II) Avenant n° 70 du 15 novembre 2006
Salaires (Annexe III) Avenant n° 68 du 15 novembre 2006
Salaires (Rhône-Alpes) Avenant du 31 janvier 2007
Avenant n° 65 du 25 juin 2007 à l'annexe IV relatif aux rémunérations à compter du 1er juin 2007
Avenant n° 71 du 25 juin 2007 à l'annexe I portant sur les rémunérations à compter du 1er juin 2007
Avenant n° 71 du 25 juin 2007 à l'annexe II portant sur les rémunérations à compter du 1er juin 2007
Avenant n° 66 du 20 novembre 2007 à l'annexe IV, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007
Avenant n° 70 du 20 novembre 2007 à l'annexe III, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007
Avenant n° 72 du 20 novembre 2007 à l'annexe I, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007
Avenant n° 72 du 20 novembre 2007 à l'annexe II, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007
Avenant n° 67 du 10 juin 2008 relatif aux rémunérations au 1er juin 2008
Avenant n° 71 du 10 juin 2008 relatif aux rémunérations au 1er juin 2008
Avenant n° 73 du 10 juin 2008 à l'annexe I, relatif aux rémunérations au 1er juin 2008
Avenant n° 73 du 10 juin 2008 à l'annexe II, relatif aux rémunérations au 1er juin 2008
Avenant n° 68 du 24 novembre 2008 à l'annexe IV relatif aux salaires au 1er décembre 2008
Avenant n° 72 du 24 novembre 2008 à l'annexe III relatif aux salaires au 1er décembre 2008
Avenant n° 74 du 24 novembre 2008 à l'annexe I relatif aux salaires au 1er décembre 2008
Avenant n° 74 du 24 novembre 2008 à l'annexe II relatif aux salaires au 1er décembre 2008
Avenant n° 69 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Ingénieurs et cadres)
Avenant n° 73 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Techniciens et agents de maîtrise)
Avenant n° 75 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Ouvriers)
Avenant n° 75 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Employés)
Avenant n° 76 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (employés)
Avenant n° 70 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (ingénieurs et cadres)
Avenant n° 76 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes
Avenant n° 74 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (techniciens et agents de maîtrise)
Avenant n° 51 du 12 avril 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2011
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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