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Conventions Collectives

Convention collective nat...

Convention collective nationale des espace de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994.

Brochure n°3275

Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CCNELAC)

Convention collective nationale du 5 janvier 1994

IDCC n° 1790

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Convention collective nationale des espace de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994.

Texte de base :

Convention collective nationale des espace de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994. Etendue par arrêté du 25 juillet 1994 JORF 4 août 1994. (1)

Textes Attachés :

ANNEXE 1 Accord du 22 avril 1993

ANNEXE 2 Accord du 17 décembre 1991

ANNEXE 3 Accord du 15 décembre 1992

ANNEXE 4 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 5 janvier 1994

CHOIX DE L'ORGANISME DE PREVOYANCE Accord du 11 février 1994

MODIFICATION RELATIVE AU TITRE XII, CHAPITRE II Avenant n° 3 du 31 mai 1994

GRILLE RECAPITULATIVE Avenant n° 4 du 31 mai 1994

ANNEXE SPECTACLE, Préambule, table des matières Accord du 10 mai 1996

CRÉATION ET RECONNAISSANCE DE CERTIFICATS DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 8 du 30 juin 1997

RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 1 avril 1999

Avenant n° 12 du 13 décembre 2000 annulant et remplaçant l'avenant n° 4 du 31 mai 1994 et le chapitre III du titre X de la CCN

Avenant n° 14 du 27 avril 2001 relatif au financement du fonctionnement du paritarisme et du syndicalisme

Avis d'interprétation de l'avenant n° 15 Avis d'interprétation du 24 septembre 2001

Elargissement du champ d'application de la convention collective Avenant n° 17 du 19 septembre 2003

Travail de nuit Avenant n° 18 du 26 septembre 2003

Extension du champ d'application Avenant n° 19 du 17 décembre 2003

Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attraction et culturels, et à ses avenants Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004

Avenant n° 22 du 21 septembre 2005 relatif à la prévoyance

Avenant n° 23 du 28 juin 2006 relatif à la prévoyance

Certificat de qualification professionnelle (CQP) parcours acrobatique en hauteur Avenant n° 24 du 29 septembre 2006

Adhésion par lettre du 27 mars 2007 de l'UNSA spectacle et communication à la convention collective

Avenant n° 25 du 11 mai 2007 relatif à l'extension du champ d'application

Avenant n° 26 du 11 juillet 2008 relatif à la révision du champ d'application

Avenant n° 26 bis du 3 octobre 2008 relatif au champ d'application

Dénonciation par lettre du 22 octobre 2008 de la CGT de l'avenant n° 26 bis du 3 octobre 2008

Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 relatif aux droits à la formation des salariés en contrat à durée déterminée

Avenant n° 28 du 21 novembre 2008 relatif à l'égalité professionnelle.

Avenant n° 30 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Agent de restauration »

Avenant n° 31 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Assistant d'exploitation, spécialisations restauration et hébergement »

Avenant n° 32 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Serveur en restauration »

Avenant n° 26 ter du 13 novembre 2009 relatif à la révision du champ d'application

Avenant n° 34 du 11 décembre 2009 relatif à la création du certificat de qualification professionnelle « Agent polyvalent d'accueil et d'encadrement en discothèque »

Avenant du 11 décembre 2009 à l'accord du 21 septembre 2006 portant sur la désignation des organismes assureurs en matière de prévoyance

Avenant n° 35 du 22 janvier 2010 relatif à la prévoyance

Accord du 9 juillet 2010 relatif à l'extension du champ d'application

Avenant n° 37 du 9 juillet 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 40 du 29 septembre 2011 relatif aux congés pour événements familiaux

Textes Salaires :

Salaires Avenant n° 21 du 26 juillet 2005

Avenant « Salaires » n° 29 du 12 décembre 2008

Avenant n° 29 B du 13 mars 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

Avenant n° 36 du 22 janvier 2010 relatif aux rémunérations pour l'année 2010

Avenant n° 42 du 23 janvier 2012 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er janvier 2012