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Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003.
Brochure n°3014
Foyers de jeunes travailleurs : organismes gestionnaires et services pour jeunes travailleurs
Convention collective nationale du 16 juillet 2003
IDCC n° 2336
Texte de base :
Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003.
Textes Attachés :
Annexe I - Classifications. Convention collective nationale du 16 juillet 2003
Annexe II : Lexique de la classification Convention collective nationale du 16 juillet 2003
Annexe III : Grille des salaires. Convention collective nationale du 16 juillet 2003
Avenant du 14 novembre 2003portant désignation de l'organisme chargé du recouvrement de la cotisation du fonds d'aide au paritarisme
Avenant n° 2 du 14 novembre 2003 relatif à l'organisme gestionnaire du régime de prévoyance risque décès et arrêt de travail
Avenant n° 3 du 14 novembre 2003relatif au choix de l'organisme gestionnaire du régime de prévoyance frais de santé.
Avenant n° 4 du 14 novembre 2003 portant désignation de l'OPCA
Avenant n° 5 du 15 juin 2004 relatif à la justification en cas d'absence pour maladie ou accident
Avenant n° 6 du 15 juin 2004 portant révision de la convention
Avenant n° 7 du 15 juin 2004 relatif à l'ancienneté
Avenant n° 8 du 15 juin 2004 relatif aux jours fériés
Avenant n° 9 du 15 septembre 2004 relatif à la mise à la retraite par l'employeur
Lettre d'adhésion de la CGT Lettre d'adhésion du 8 novembre 2004
Avenant n° 10 du 1 décembre 2004 relatif au régime de prévoyance
Avenant n° 11 du 1 décembre 2004 relatif au choix de l'organisme gestionnaire des régimes de prévoyance " risque décès et arrêt de travail " et " frais de santé "
Taux de cotisation pour les régimes de prévoyance risque décès, arrêt de travail et frais de santé Avenant n° 12 du 1 décembre 2004
Avenant n° 2 du 21 octobre 2004 relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres
Avenant n° 3 du 9 novembre 2004 relatif au 1er Mai
Avenant n° 4 du 1 décembre 2004 relatif aux réunions nationales
Lettre d'adhésion de la CGT qui annule et remplace l'adhésion par lettre du 8 novembre 2004 Lettre d'adhésion du 1 décembre 2004
Accord national n° 5 du 15 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
Taux de contribution à la formation professionnelle Avenant n° 6 du 15 mars 2005
Création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) Avenant n° 7 du 22 juin 2005
Avenant n° 8 du 4 juillet 2005 relatif à l'encadrement du travail de nuit
Avenant n° 13 du 28 novembre 2006 relatif à la prévoyance
Adhésion par lettre du 14 mars 2007 de la fédération francaise de la santé, de la médecine et de l'action sociale CFE-CGC à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs
Avenant n° 14 du 30 mars 2007 portant révision de la classification des emplois et du système de rémunération
Avenant n° 15 du 30 mars 2007 relatif aux modalités de mise en application et de suivi de l'avenant n 14
Avenant n° 16 du 30 mars 2007 relatif à l'intégration de certains salariés
Adhésion par lettre du 13 juin 2007 du SOP à la convention collective et à ses avenants
Avenant n° 17 du 4 juillet 2007 portant sur la révision du fonds d'aide au paritarisme
Avenant n° 18 du 17 juillet 2007 portant sur la révision de la classification
Adhésion par lettre du 6 septembre 2007 de la FNSS-CFDT à l'avenant n 18
Avenant n° 19 du 12 décembre 2007 relatif à la mise en oeuvre des avenants n°s 14 et 18
Avenant n° 20 du 11 février 2009 relatif au régime de prévoyance
Avenant n° 21 du 11 février 2009 relatif au régime de prévoyance « frais de santé »
Avenant n° 22 du 11 février 2009 relatif à l'organisme gestionnaire de prévoyance
Avenant n° 22 bis du 6 mars 2009 portant modifications des avenants n°s 21 et 22 du 11 février 2009
Avenant n° 23 du 27 avril 2009 relatif au contrat responsable
Avenant n° 24 du 27 mai 2009 relatif à l'évolution des minima conventionnels, aux emplois repères et à la valeur du point
Avenant n° 25 du 20 octobre 2009 relatif à la prévoyance
Accord du 26 janvier 2010 relatif à la santé au travail
Avenant n° 26 du 16 mars 2010 relatif à la période d'essai
Avenant n° 28 du 8 juin 2010 relatif aux remplacements temporaires
Avenant n° 29 du 8 juin 2010 relatif aux temps de participation aux commissions paritaires nationales
Avenant n° 30 du 22 mars 2011 relatif à la prévoyance
Avenant n ° 10 du 21 juin 2011 relatif aux frais de transport
Avenant n° 32 du 29 juin 2011 relatif à la commission paritaire nationale d'interprétation, de conciliation et de validation
Textes Salaires :
Avenant n° 1 du 14 novembre 2003 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2004 et du 1er octobre 2004
Avenant n° 27 du 8 juin 2010 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2010
Avenant n° 31 du 22 mars 2011 relatif aux salaires et aux primes au 1er avril 2011
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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