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Conventions Collectives

Convention collective nat...

Convention collective nationale des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins du 22 juin 2004.

Brochure n°3318

Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins

Convention collective nationale du 22 juin 2004

IDCC n° 2397

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Convention collective nationale des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins du 22 juin 2004.

Texte de base :

Convention collective nationale des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins du 22 juin 2004. Etendue par arrêté du 13 avril 2005 JORF 27 avril 2005.

Textes Attachés :

Récapitulatif des annexes Convention collective nationale du 22 juin 2004

ANNEXE I : REMUNERATIONS BRUTES MINIMA (Mannequins adultes) Convention collective nationale du 22 juin 2004

ANNEXE II : REMUNERATIONS HORAIRES BRUTES MINIMA (Mannequins enfants). Convention collective nationale du 22 juin 2004

ANNEXE III : CONDITIONS D'ACCUEIL ET DE SEJOUR DES MANNEQSUINS ETRANGERS Convention collective nationale du 22 juin 2004

ANNEXE IV : MANDAT CIVIL DE REPRESENTATION Convention collective nationale du 22 juin 2004

Diverses modifications Avenant du 22 juin 2005

Avenant n° 2 du 17 janvier 2011 relatif aux modalités de rémunération

Textes Salaires :

Salaires Accord du 11 décembre 2006

Accord du 19 septembre 2007 relatif aux rémunérations au 1er janvier 2008

Accord du 30 avril 2009 relatif à la politique salariale pour l'année 2009

Accord du 19 novembre 2009 relatif à la politique salariale pour l'année 2010

Accord du 17 janvier 2011 relatif aux salaires pour l'année 2011