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Conventions Collectives

Convention collective nat...

Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991.

Brochure n°3130

Jeux : industrie des jeux, jouets, articles de fête et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes

Convention collective nationale du 25 janvier 1991

IDCC n° 1607

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Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991.

Texte de base :

Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF 19 juillet 1991.

Textes Attachés :

Annexe I : Ouvriers et employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 25 janvier 1991

Annexe II : Techniciens et agents de maîtrise CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 25 janvier 1991

Annexe III : Ingénieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 25 janvier 1991

Accord collectif de prévoyance (personnel non cadre) Avenant n° 4 du 27 avril 1993

Accord collectif de prévoyance (régime cadres) Avenant n° 5 du 27 avril 1993

Régime de prévoyance des salariés Protocole d'accord technique du 27 avril 1993

Régime de prévoyance - Mise en place d'un conseil paritaire de surveillance Protocole de gestion du 27 avril 1993

Durée et aménagement du temps de travail avenant n° 3 du 28 octobre 1993

Durée et aménagement du temps de travail Avenant n° 3 du 28 octobre 1993

Avenant n° 9 relatif aux objectifs et aux moyens de la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 24 octobre 1995 JORF 4 novembre 1995 modifié par arrêté du 28 juin 1996 JORF 29 juin 1996.

AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD TECHNIQUE DU REGIME DE PREVOYANCE Avenant n° 1 du 22 février 1996

Réduction, aménagement du temps de travail et emploi Avenant n° 18 du 22 juin 1999

Remboursement des frais forfaitaires aux délégués syndicaux Avenant n° 21 du 31 octobre 2002

Accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle et au renforcement de leurs qualifications Avenant n° 23 du 9 novembre 2004

Formation Avenant n° 24 du 28 janvier 2005

Avenant relatif à la formation (DIF) Avenant n° 25 du 21 juin 2005

Avenant modifiant les avenants 4 et 5 relatifs au régime de prévoyance Avenant n° 27 du 15 décembre 2005

Régime de prévoyance Avenant n° 4 du 15 décembre 2005

Prévoyance Avenant n° 5 du 1 décembre 2006

Avenant n° 32 du 10 juin 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 33 du 10 juin 2009 portant modification de la convention

Avenant n° 34 du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 35 du 10 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle

avenant n° 36 du 10 septembre 2009 relatif au contrat de professionnalisation

Avenant n° 37 du 8 octobre 2009 relatif à la prévoyance du personnel cadre

avenant n° 38 du 8 octobre 2009 relatif à la prévoyance du personnel non cadre

Avenant n° 39 du 25 novembre 2009 relatif à la gestion de l'emploi des seniors

Avenant n° 41 du 11 décembre 2009 relatif au financement de la formation professionnelle

Avenant n° 6 du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 46 du 22 juin 2010 relatif à la commission paritaire nationale

Avenant n° 1 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 43 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 44 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 45 du 12 avril 2010 relatif à la garantie collective dépendance

Avenant n° 47 du 7 décembre 2010 relatif à la répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Avenant n° 48 du 7 décembre 2010 à l'avenant n° 39 du 25 novembre 2009 relatif à la gestion de l'emploi des seniors

Avenant n° 49 du 7 décembre 2010 relatif au compte épargne-temps dans le cadre de l'aménagement de fin de carrière

Avenant n° 2 du 17 janvier 2011 relatif à la prévoyance

Avenant n° 50 du 7 février 2011 relatif aux forfaits annuels

Avenant n° 52 du 4 juillet 2011 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 53 du 4 juillet 2011 relatif à la désignation d'un OPCA

Avenant n° 54 du 2 décembre 2011 relatif au départ en retraite

Avenant n° 55 du 2 décembre 2011 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Textes Salaires :

Salaires Avenant n° 28 du 31 octobre 2006

Avenant n° 30 du 27 septembre 2007 relatif aux salaires au 1er janvier 2008 (1)

Accord n° 31 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009

Avenant n° 40 du 11 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010

Avenant n° 42 du 22 mars 2010 relatif aux salaires minima au 1er avril 2010 (1)

Avenant n° 51 du 7 février 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011