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Conventions Collectives

Convention collective nat...

Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996

Brochure n°3111

Transformation des volailles : industries

IDCC n° 1938

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Mots clefs pertinents

Duree [6]

Inclure

Exclure

Indemnites licenciement [5]

Conges exceptionnels [1]

Inclure

Exclure

Champ application [1]

Inclure

Exclure

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Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996

Texte de base :

Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996

Textes Attachés :

Annexe I : Ouvriers Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe II : Employés Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe III : Maîtrise et techniciens assimilés Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe IV : Ingénieurs et cadres Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe V : Accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

Annexe V : Annexe 1 à l'accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

Annexe V : Annexe 2 à l'accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

Annexe V : Annexe 3 à l'accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

Annexe V : Annexe 4 à l'accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

Annexe V : Annexe 5 à l'accord d u 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

Annexe V : Accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles CHASYCA - GTVD

Annexe VI : Durée du travail

Annexe VII : Accord du 15 septembre 1987 relatif à la sécurité de l'emploi Accord du 15 septembre 1987

Accord du 22 juin 1979 relatif à la mensualisation

Accord d'application du 24 septembre 1979 relatif au calcul de la prime annuelle

Accord du 12 février 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (1)

Avenant du 10 octobre 2002 relatif au travail de nuit

Accord du 26 février 2004 portant création d'une CPNEFP

Avenant du 30 septembre 2005 portant changement de dénomination de l'activité concernée

Avenant du 30 septembre 2005 relatif à la professionnalisation

Avenant du 16 décembre 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation

Accord du 28 juillet 2006 relatif à la mise à la retraite avant 65 ans

Accord du 23 mai 2007 relatif à la santé et la sécurité dans les industries de la transformation des volailles

Accord du 31 décembre 2009 portant actualisation de la convention

Textes Salaires :

Accord du 1er octobre 2007 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2007 et au 1er janvier 2008

Accord « Salaires » du 1er juillet 2009

Accord du 1er mars 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2010

Accord du 20 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011