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Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952
Brochure n°3108
Chimie : industries chimiques
Convention collective nationale du 30 décembre 1952
IDCC n° 44
Texte de base :
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952
Textes Attachés :
ANNEXE I : Champ d'application professionnel
Aménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels Accord du 4 mars 1986
ANNEXES IV ET V "EMPLOI" Accord du 15 janvier 1991
DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 11 octobre 1989
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNEXE I Accord du 11 octobre 1989
DURÉE et AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNEXE II Accord du 11 octobre 1989
AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord du 26 mars 1976
AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Protocole interprétatif du 28 juin 1977
AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL d'HYGIÉNE et de SECURITE Accord du 20 mai 1992
FORMATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX CHSCT DES ETABLISSEMENTS DE MOINS DE 300 SALARIES Accord du 12 février 1987
MUTATIONS TECHNOLOGIQUES Accord du 26 juin 1990
"OUVRIERS ET COLLABORATEURS" Avenant n° 1 du 11 février 1971
OUVRIERS ET COLLABORATEURS, ANNEXE II Accord du 25 octobre 1985
AGENTS DE MAÎTRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Avenant n° 2 du 14 mars 1955
AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Annexe II régime complémentaire de l'avenant n° 2 Avenant du 11 juillet 1958
AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Annexe III de l'avenant n° 2 Avenant du 16 décembre 1966
AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE IV à l'avenant n° 2, ANNEXE V de l'avenant n° 3 Accord du 18 avril 1985
AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Indemnité de non-concurrence (article 18-3), avis de la commission nationale paritaire d'interprétation Avis du 31 janvier 1996
Avenant n° 3 du 16 juin 1955 Observation préliminaire
INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE III à l'avenant n° 3 Avenant du 10 août 1978
INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE IV à l'avenant n° 3 Avenant n° du 16 décembre 1966
INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE V à l'avenant n° 3 Accord du 18 avril 1985
REVISION DES CLASSIFICATIONS Accord du 10 août 1978
RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Annexe Document 1 Accord du 10 août 1978
RÉVISION DES CLASSIFICATIONS Annexe Document 2 Accord du 10 août 1978
RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Annexe Document 3 Accord du 10 août 1978
RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Document 4 Accord du 10 août 1978
RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Note 1 Accord du 10 août 1978
RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Note 2 Accord du 10 août 1978
POLITIQUE SALARIALE DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES Accord du 15 décembre 1995
Mutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés Accord du 23 juin 1997
ORGANISATION ET DURÉE DU TRAVAIL Accord cadre du 8 février 1999
Accord à l'accord sur les conditions de travail, d'hygiène et de sécurité Accord du 4 juillet 2002
Mise en oeuvre du capital-temps de formation Accord du 27 janvier 2003
Santé au travail dans les industries chimiques Accord du 16 septembre 2003
Travail de nuit dans les industries chimiques Accord du 16 septembre 2003
Départs à la retraite Avenant du 2 février 2004
Interprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail Avenant du 26 avril 2004
Formation professionnelle Accord du 8 novembre 2004
Forfaits dans le cadre de la professionnalisation Accord du 8 novembre 2004
Avis de la CPNI relatif à l'accord du 19 avril 2006 sur les salaires minima Avis de la CPNI du 1 février 2007
Accord du 20 juillet 2007 relatif à la diversité dans l'entreprise
Accord du 21 février 2008 relatif aux modalités de financement par l'OPCA de branche de la professionnalisation et du DIF dans les industries chimiques
Avenant du 21 février 2008 à l'accord du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Accord du 12 juin 2008 relatif à l'égalité professionnelle et salariale
Accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne retraite (PERCOI)
Accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI)
Accord du 10 septembre 2009 relatif à l'indemnisation du chômage partiel
Accord du 6 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors et à la gestion des âges
Avenant du 13 novembre 2009 à l'accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne retraite collectif interentreprises
Accord du 27 avril 2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
Accord du 17 juin 2010 relatif à la prise en compte du baccalauréat professionnel dans les classifications
Accord du 21 décembre 2010 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Accord du 30 novembre 2010 relatif à l'entrée des jeunes dans la vie professionnelle
Accord du 10 mai 2011 relatif à l'emploi des personnes handicapées
Accord du 7 décembre 2011 relatif à la formation professionnelle
Accord du 8 décembre 2011 relatif à la commission de validation des accords d'entreprise
Textes Salaires :
Salaires Accord du 19 avril 2006
Salaires Accord du 1 février 2007 DOUBLON AVATAR
Avenant du 24 janvier 2008 relatif aux salaires minima (1)
Accord du 7 janvier 2009 relatif aux salaires minima pour l'année 2009
Accord du 26 janvier 2011 relatif aux salaires minima et à la valeur du point pour l'année 2011
Avenant du 30 novembre 2011 à l'accord du 26 janvier 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point
Accord du 3 janvier 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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