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Convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes du 2 juillet 1980.
Brochure n°3165
Produits du sol, engrais et produits connexes : négoce et industrie
Convention collective nationale du 2 juillet 1980
IDCC n° 1077
Texte de base :
Convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes du 2 juillet 1980. Etendue par arrêté du 13 août 1981 JONC 12 septembre 1981.
Textes Attachés :
ANNEXE I CLASSIFICATIONS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 juillet 1980
Avenant "classifications" Avenant n° 27 du 15 mai 1990
ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 juillet 1980
ANNEXE III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 juillet 1980
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 7 mai 1996
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (Repos compensateur de remplacement) Avenant du 23 octobre 1996
FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Accord du 30 mai 1985
D0, VII Accord du 22 novembre 1995
AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA LOI N° 98-461 DU 13 JUIN 1998 Accord du 29 juillet 1998
AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Avenant du 19 janvier 1999
CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION INITIALE ET CONTINUE DES CHAUFFEURS Accord du 21 mai 1999
Réduction négociée du temps de travail dans le cadre de la loi n° 2000-37 du 19 janvier 2000 Accord du 26 janvier 2000
Contrat de travail intermittent Accord du 11 juillet 2001
Travail de nuit Accord du 10 juillet 2002
Travail de nuit Accord du 27 janvier 2004
Départ à la retraite Avenant du 30 mars 2004
Formation professionnelle Accord du 26 avril 2005
Avenant à l'accord relatif à la formation initiale et continue des chauffeurs Avenant n° 2 du 30 mars 2005
Négociation collective Accord du 4 mars 2005
Droit individuel à la formation professionnelle Accord du 7 juillet 2005
Professionnalisation Accord du 11 octobre 2005
Avenant à l'accord du 7 juillet 2005 relatif au DIF Avenant n° 1 du 25 avril 2006
Avenant à l'accord du 29 juillet 1998 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (ARTT), portant sur l'extension du forfait annuel en jours Avenant n° 4 du 6 juillet 2006
Compte épargne-temps Accord du 6 juillet 2006
Avenant à l'accord du 21 mai 1999 relatif à la formation initiale et continue des chauffeurs Avenant n° 3 du 11 octobre 2006
Accord du 30 novembre 2007 relatif à la gestion de l'emploi des seniors
Avenant n° 1 du 8 septembre 2009 à l'accord du 30 novembre 2007 relatif à l'emploi des seniors
Accord du 5 octobre 2010 relatif à la formation professionnelle
Accord du 4 mai 2011 relatif aux régimes de prévoyance pour les salariés non cadres
Avenant n° 1 du 1er juillet 2011 à l'accord du 4 mai 2011 relatif à la prévoyance
Textes Salaires :
ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 45 du 26 janvier 2000
ANNEXE II SALAIRES (base 39 heures) Avenant n° 46 du 7 juillet 2000
ANNEXE II SALAIRES (base 35 heures) Avenant n° 48 du 11 juillet 2001
Salaires Avenant n° 53 du 7 juillet 2005
Salaires Avenant n° 54 du 1 juillet 2006
Avenant « Salaires » n° 55 du 3 juillet 2007
Avenant n° 56 du 4 juillet 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008
Avenant n° 57 du 8 juillet 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009
Avenant n° 58 du 12 janvier 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2010
Avenant n° 59 du 13 janvier 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2011
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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