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Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973.
Brochure n°3008
Chaussure : détaillants en chaussures
Convention collective nationale du 27 juin 1973
IDCC n° 733
Texte de base :
Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973. Etendue par arrêté du 16 juillet 1981 JONC 2 septembre 1981.
Textes Attachés :
ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOIS Annexe du 27 juin 1973
AVENANT RELATIF AUX CADRES Avenant n° 1 du 27 juin 1973
ANNEXE I : CLASSIFICATION DES EMPLOIS CADRES Avenant n° 1 du 27 juin 1973
Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle
Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle - Annexe I
Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle - Statuts du FAF
Avenant n° 42 du 4 janvier 1994 relatif aux commissions nationales paritaires
Avenant n° 46 du 23 novembre 1995 relatif au paritarisme
Constitution d'une commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle Avenant CPNEFP du 13 décembre 1996
Accord du 15 décembre 1997 relatif à l'octroi du repos hebdomadaire
Accord n° 54 du 1 décembre 2000 relatif au fonds de fonctionnement de la commission paritaire nationale de la chaussure (FCPNC)
ARTT Avenant du 14 novembre 2001
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des détaillants en chaussures Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Avenant complétant les avenants ns 46 et 51 relatifs au financement du fonds de fonctionnement de la convention collective Avenant n° 55 du 30 mai 2005
Accord du 25 octobre 2005 relatif à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce distribution et services CGT à l'accord portant création des fonds du paritarisme dans la branche des détaillants en chaussures et à l'avenant n 42
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n 46 du 23 novembre 1995
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n° 51 du 24 septembre 1999
Avenant n° 64 du 6 octobre 2008 relatif au régime de prévoyance
Avenant n° 65 du 6 octobre 2008 relatif à la classification des emplois
Avenant n° 66 du 12 octobre 2009 relatif à la prévoyance
Accord du 14 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
Avenant n° 67 du 12 décembre 2009 relatif à l'indemnisation maladie
Accord du 14 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Avenant n° 70 du 11 octobre 2010 portant modification de l'article 25 « Maladie »
Textes Salaires :
Avenant n° 52 du 12 septembre 2000
Avenant n° 56 du 25 octobre 2005
Avenant n° 57 du 25 octobre 2005
Avenant n° 58 du 11 décembre 2006
Avenant n° 59 du 11 décembre 2006
Avenant n° 60 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des employés au 1er janvier 2008
Avenant n° 61 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des cadres au 1er janvier 2008
Avenant n° 62 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des employés au 1er septembre 2008
Avenant n° 63 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des cadres au 1er septembre 2008
Avenant n° 68 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima
Avenant n° 69 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima
Avenant n° 70 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima
Avenant n° 71 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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