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Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (?uvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988

Brochure n°3251

Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie

Convention collective nationale du 14 juin 1988

IDCC n° 1517

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Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (?uvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988

Texte de base :

Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (?uvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988

Textes Attachés :

Avenant du 1er février 1993 relatif à la création d'un FAF-CNSA

Avenant du 1er février 1993 - Annexe I - Dispositions conventionnelles de profession

Avenant du 1er février 1993 - Annexe II - Dispostions conventionnelles de profession

Avenant du 1er février 1993 - Annexe III - Dispositions conventionnelles de profession

Avenant du 1er février 1993 - Annexe IV - Dispositions conventionnelles de profession

Avenant du 1er février 1993 relatif à la formation professionnelle

Formation professionnelle : Annexe aux statuts du FAF Avenant du 1er février 1993

Accord du 21 décembre 1994 relatif à l'adhésion des entreprises relevant de la fédération des détaillants en maroquinerie et voyage (FNDMV) AU FORCO

Accord du 16 janvier 1998 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle dans les commerces de détail non alimentaires dits "Groupe des 10"

Avenant n° 12 du 29 juin 2001 relatif à l'institution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Accord du 5 septembre 2003 relatif à l'ARTT

Accord du 29 novembre 2004 relatif aux priorités et objectifs de la formation professionnelle dans les commerces de détail non alimentaires

Adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de commerces de détail non alimentaires Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Accord du 6 octobre 2006 relatif à la création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) " Vendeur en magasin spécialisé jeux et jouets "

Avenant n° 1 du 6 octobre 2006 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 2 du 5 juin 2008 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle

Accord du 5 juin 2008 relatif à la classification des emplois

Avenant du 5 juin 2008 relatif à la classification des emplois

Accord du 4 février 2009 relatif au dialogue social et au paritarisme

Avenant n° 4 du 7 juillet 2009 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle

Accord du 7 juillet 2009 relatif à l'égalité professionnelle et salariale

Accord du 1er décembre 2009 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et à l'emploi des seniors

Avenant du 1er décembre 2009 relatif à la période d'essai

Avenant n° 1 du 1er décembre 2009 relatif au développement du dialogue social et du paritarisme

Avenant n° 2 du 20 janvier 2010 à l'accord du 4 février 2009 relatif au dialogue social

Avenant n° 5 du 27 mai 2010 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 6 du 27 mai 2010 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif au droit individuel à la formation

Accord du 24 mai 2011 relatif à la négociation des entreprises

Textes Salaires :

Salaires Avenant n° 15 du 13 février 2007

Avenant « Salaires » n° 16 du 3 avril 2008 (1)

Avenant « Salaires » n° 17 du 16 septembre 2008

Avenant « Salaires » n° 18 du 7 juillet 2009 (1)

Avenant « Salaires » n° 19 du 20 janvier 2010

Avenant n° 20 du 29 juin 2011 relatif aux salaires minima