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Conventions Collectives

Convention collective nat...

Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988.

Brochure n°3252

Papeterie : commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique, librairie

Convention collective nationale du 15 décembre 1988

IDCC n° 1539

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Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988.

Texte de base :

Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989.

Textes Attachés :

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 décembre 1988

PRÉVOYANCE Accord du 10 décembre 1990

FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 5 janvier 1993

Commission d'interprétation Accord du 27 mai 1993

PRISE EN CHARGE DES FRAIS CONSECUTIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ET DES INSTANCES PARITAIRES Accord du 1 septembre 1994

FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 16 décembre 1994

ANNEXE I Accord du 16 décembre 1994

ANNEXE II Accord du 16 décembre 1994

ANNEXE III Accord du 16 décembre 1994

CONSTITUTION D'UNE COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Accord n° 9 du 3 décembre 1997

Certificats de qualification professionnelle (CQP) Accord-cadre n° 10 du 5 juin 2000

Création de CQP en bureautique et informatique Avenant n° 11 du 5 juin 2000

Création de certificats de qualification professionnelle en bureautique et informatique Accord n° 11 du 5 juin 2000

ARTT Avenant du 13 juillet 2001

Jours d'absence pour enfants malades Avenant n° 14 du 10 décembre 2003

Champ d'application de la convention Avenant n° 15 du 10 décembre 2003

Jours de congés supplémentaires à l'ancienneté des cadres Avenant n° 16 du 10 décembre 2003

Appréciation de l'ancienneté pour les postes de vente en librairie filière spécialisée niveaux V et VI Avenant n° 17 du 27 février 2004

Lettre de dénonciation du SLF et de la FFSL de la CCN et de ses avenants et annexes Lettre de dénonciation du 4 octobre 2004

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Lettre de dénonciation de la fédération nationale de l'encadrement du commerce et des services (FNECS) CFE-CGC à l'accord du 1er septembre 1994 Lettre de dénonciation du 11 octobre 2005

Dénonciation de la fédération de la culture, de la communication et du spectacle (FCCS) de l'accord du 1er septembre 1994 relatif à la prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires Dénonciation du 10 novembre 2005

Lettre d'adhésion de la fédération de l'équipement de bureau (FEB) à la convention collective commerces de détail de papeterie, fournitures du bureau, de bureautique et informatique et de librairie Lettre d'adhésion du 21 février 2006

Prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires Avenant du 22 février 2006

Avenant portant révision de l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance Avenant du 22 février 2006

Avenant du 19 septembre 2007 relatif à la prorogation de la durée d'application de la convention

Adhésion par lettre du 4 décembre 2008 de la CGT à l'accord du 22 février 2006

Avenant du 15 janvier 2008 portant modifications à la convention

Avenant du 15 janvier 2008 portant modifications à la convention

Avenant n° 4 du 19 octobre 2009 à l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance

Avenant du 2 juillet 2009 à l'accord du 22 février 2006 relatif aux frais de fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires

Accord du 9 décembre 2009 relatif à la répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Avenant du 8 décembre 2010 à l'accord du 22 février 2006 relatif aux frais de fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

Avenant du 8 décembre 2010 à l'accord du 22 février 2006 relatif aux frais de fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

Accord du 20 octobre 2010 relatif à la mise en place d'une commission nationale paritaire de validation des accords collectifs

Avenant du 2 mars 2011 à l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance

Textes Salaires :

ANNEXE II Salaires Accord n° 11 du 23 juin 1999

ANNEXE II Salaires Avenant n° 13 du 23 mai 2001

Salaires Accord du 21 novembre 2006

Accord du 27 juin 2008 relatif au barème des salaires minima et aux primes d'ancienneté

Accord du 27 avril 2010 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté pour l'année 2010