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Convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail du 2 juin 1986.
Brochure n°3084
Optique-lunetterie de détail
Convention collective nationale du 2 juin 1986
IDCC n° 1431
Texte de base :
Convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail du 2 juin 1986. Etendue par arrêté du 15 octobre 1986 JORF 14 décembre 1986.
Textes Attachés :
ANNEXE 1 : CLASSIFICATIONS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 juin 1986
ANNEXE 2 : SALAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 juin 1986
ANNEXE 3 - Agents de maîtrise CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 juin 1986
ANNEXE 4 - Cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 juin 1986
ANNEXE 5 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 juin 1986
Adhesion au FORCO Protocole d'accord du 6 juin 1994
PRIORITES ET OBJECTIFS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 28 novembre 1994
CRÉATION D'UNE COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 1 décembre 1998
CPNE/qualifications Décision du 25 avril 2000
Validation des propositions de la CPNE du 25 avril 2000 Accord du 29 mai 2000
Adhésion du FNOF à la convention Lettre d'adhésion du 2 mars 2004
Lettre d'adhésion du Synope à la convention collective Lettre d'adhésion du 7 mai 2004
Financement du paritarisme Accord du 8 décembre 2004
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Accord du 21 avril 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation professionnelle continue tout au long de la vie
Lettre d'adhésion de la fédération des employés et cadres CGT-FO à l'accord relatif à l'accès des salariés à la formation professionnelle continue tout au long de la vie Lettre d'adhésion du 3 novembre 2005
Lettre d'adhésion de la fédération nationale des opticiens de France (FNOF) à l'accord du 21 avril 2005 relatif à la formation professionnelle Lettre d'adhésion du 18 avril 2005
Lettre d'adhésion de la FEC-FO à l'accord du 8 décembre 2004 portant création d'un fonds de financement du paritarisme Lettre d'adhésion du 12 décembre 2005
Avenant à l'accord du 1er décembre 1998 relatif à la CPNE-FP Avenant du 17 novembre 2005
Lettre d'adhésion du syndicat des opticiens sous enseigne (SYNOPE) à l'avenant du 17 novembre 2005 à l'accord du 1er décembre 1998 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle Lettre d'adhésion du 18 janvier 2006
Création d'un fonds de financement du paritarisme Avenant du 8 décembre 2005
Avenant à l'accord du 8 décembre 2004 portant création d'un fonds de financement du paritarisme Avenant du 16 février 2006
Négociations professionnelles Avenant du 16 février 2006
Avenant n° 2 du 8 février 2007 à l'accord CPNE-FP du 1er décembre 1998
avenant du 24 mai 2007 portant modifications de l'article 22 (retraite)
Adhésion par lettre du 19 juillet 2007 de la fédération nationale des opticiens de France à l'accord portant création d'un fonds de financement du paritarisme du 8 décembre 2004 ainsi qu'à ses avenants des 8 décembre 2005 et 16 février 2006
Adhésion par lettre du 16 septembre 2007 du SYNOPE aux accords des 8 décembre 2004 et 21 avril 2005
Avenant du 6 mars 2008 modifiant l'article 4 de la convention collective
Avenant du 6 mars 2008 modifiant l'accord du 8 décembre 2004 relatif à la création d'un fonds de financement du paritarisme
Adhésion par lettre du 3 avril 2008 de la fédération des employés et cadres CGT-FO aux avenants du 6 mars 2008
Avenant n° 3 du 4 avril 2008 à l'accord du 1er décembre 1998 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
Avenant du 4 décembre 2008 relatif à l'habilitation des organismes de formation
Avenant du 4 décembre 2008 à l'accord du 8 décembre 2004 relatif au paritarisme
Avenant n° 1 du 3 mars 2009 à l'accord du 21 avril 2005 relatif à la formation professionnelle
Avenant du 23 avril 2009 à l'accord du 8 décembre 2004 portant création d'un fonds de financement du paritarisme
Avenant du 30 juin 2009 relatif aux congés exceptionnels
Avenant n° 6 du 11 mars 2010 à l'accord du 8 décembre 2004 relatif au financement du paritarisme
Avenant n° 4 du 12 mars 2010 à l'accord du 1er décembre 1998 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
Avenant du 11 mars 2010 relatif à la période d'essai
Accord du 11 mars 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Accord du 14 juin 2011 relatif à la prévoyance obligatoire des salariés non cadres
Textes Salaires :
SALAIRES Accord du 23 mars 2001
Salaires Accord du 14 septembre 2006
Accord du 20 septembre 2007 relatif aux salaires minima
Accord du 26 juin 2008 relatif aux salaires minima
Accord du 13 janvier 2011 relatif aux salaires minima et aux classifications
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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