Devenir avocat partenaire

Fiches pratiques

Modèles types

Jurisprudence

Codes et lois

Convention collective

Forum

Auto-Ecole

Tests code de la route

Avocat

Outils

Emploi Juriste

Suivez nous sur

Retrouvez nous
sur Facebook

Signaler un problème

Conventions Collectives

Convention collective nat...

Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990.

Brochure n°3163

Chaussure : industries de la chaussure et des articles chaussants

Convention collective nationale du 31 mai 1968

IDCC n° 1580

Télécharger ma convention

Mots clefs pertinents

Lexique A B C D E F G H I J M N P R S T U V
Divorce Avocat.net: Trouvez un avocat en divorce.	Droit du travail Formation : Professionnalisation	Code de la route Conducteur, passagers et piétons: Les animaux	www.easydroit.fr © Mention Légale CERFA Contact Qui sommes nous ? Nos Redacteurs Jurisprudence Décisions du Conseil constitutionnel
Droit Immobilier Prêts et crédits: Protection de l'emprunteur	Impôts Les niches fiscales: Crédits d'impôts liés à l'emploi	Consommation Internet et téléphone: Paiement via internet
Justice et procédure Juridictions civiles: Juge délégué aux victimes	Assurances Assurance emprunteur: De quoi s'agit-il?	Droit de l'internet Créer un site: Déclarations oblig

Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990.

Texte de base :

Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendu par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990.

Textes Attachés :

ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969

ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969

ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969

ANNEXE I Accord du 8 juin 1970

ANNEXE I Accord du 14 janvier 1971

ANNEXE I Accord du 7 janvier 1972

ANNEXE II Classification des emplois de bureau et services annexes CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968

ANNEXE III Classification des cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968

ANNEXE IV : Avenant n° 43 du 1 mars 1989

ANNEXE V Accord du 8 mars 1989

Annexe VI CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968

Formation professionnelle Protocole d'accord du 27 janvier 1993

Protocole d'accord relatif à la prorogation de l'accord du 8 mars 1989 sur la formation professionnelle. Protocole d'accord du 1 mars 1994

CONGES EXCEPTIONNELS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (Pays de la Loire) Accord du 17 janvier 1991

INDEMNISATION DE LA MALADIE ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL (Pays de la Loire) Accord du 19 janvier 1994

CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D'OUVERTURE DU DROIT AU BENEFICE DE LA PRIME ANNUELLE (Pays de la Loire) Accord du 27 juin 1980

EXTENSION D'ACCORDS PARITAIRES REGIONAUX Accord du 20 décembre 1994

CONGES EXCEPTIONNELS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (Pays de la Loire) Accord du 23 avril 1996

INDEMNISATION DE LA MALADIE ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL (Pays de la Loire) Avenant du 23 avril 1996

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 5 juin 1996

APPLICATION DE L'ACCORD INTERPROFESSIONNEL DU 6 SEPTEMBRE 1995 Accord du 5 juin 1996

HEURES SUPPLEMENTAIRES DE DROIT COMMUN DANS L'INDUSTRIE DE LA CHAUSSURE, HORS AMENAGEMENT OU MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 5 juin 1996

AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 21 décembre 1998

Cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés Avenant du 30 janvier 2002

Congés exceptionnels pour événements familiaux (Pays de la Loire) Accord du 24 mai 2002

Indemnisation de la maladie et des accidents de travail (Pays de la Loire) Accord du 24 mai 2002

Capital de temps de formation Accord du 5 mars 2003

Congés exceptionnels pour événements familiaux (hospitalisation d'un enfant [Pays de la Loire et Deux-Sèvres]) Accord régional du 26 avril 2004

Indemnisation maladie et accident du travail (Pays de la Loire et Deux-Sèvres) Accord régional du 26 avril 2004

Formation professionnelle Accord du 22 septembre 2004

Modification de la rédaction des articles 5.12 et 5.14 Avenant n° 44 du 27 juin 2005

Avenant du 7 juillet 2008 relatif à l'adhésion de la CSNPO et de la CSNB à la convention collective

Accord du 8 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés

Accord du 16 mars 2010 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Dénonciation par lettre du 8 avril 2011 par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle

Avenant du 17 novembre 2011 relatif à la désignation d'un OPCA

Textes Salaires :

Accord du 14 janvier 1997

SALAIRES Ouvriers - Employés (Pays de la Loire) Accord du 22 janvier 2002

SALAIRES Cadres (Pays de la Loire) Accord du 24 janvier 2003

Salaires. Accord du 13 mai 2005

Salaires Accord du 13 mai 2005

Avenant du 17 janvier 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008 (Pays de la Loire, Deux-Sèvres)

Avenant du 3 mars 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008

Accord du 6 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Accord du 22 janvier 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2009

Accord du 6 juillet 2009 relatif aux salaires des ETAM

Accord du 6 juillet 2009 relatif aux salaires des ouvriers et des employés

Accord du 21 janvier 2010 relatif aux salaires pour l'année 2010

Accord du 16 mars 2010 relatif aux salaires minima des ETAM et des cadres pour l'année 2010

Accord du 16 mars 2010 relatif aux salaires minima des ouvriers et des employés pour l'année 2010

Accord du 21 janvier 2011 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2011

Accord du 20 avril 2011 relatif aux salaires minima

Accord du 20 avril 2011 relatif aux salaires minima