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Conventions Collectives

Convention collective nat...

Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993.

Brochure n°3271

Hôtellerie de plein air

Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993

IDCC n° 1631

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Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993.

Texte de base :

Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Etendue par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 28 octobre 1993.

Textes Attachés :

Avenant n° 4 du 14 mai 1996 relatif à la modulation du temps de travail

Avenant n° 6 du 18 décembre 1996 relatif à l'adhésion à un OPCA

Avenant n° 11 du 27 octobre 1998 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Accord du 23 mai 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

Création du CQP ouvrier qualifié de maintenance HPA Avenant n° 14 du 25 juin 2001

Avenant à l'accord ARTT Avenant n° 2 du 21 février 2002

Avenant à l'accord ARTT sur les heures supplémentaires Avenant n° 3 du 21 février 2002

Accord du 25 octobre 2002 relatif au travail de nuit

Avenant à l'accord ARTT du 23 mai 2000 Avenant n° 4 du 15 avril 2003

Avenant à l'accord relatif au travail de nuit Avenant n° 1 du 29 janvier 2004

Avenant à l'accord relatif à l'ARTT Avenant n° 5 du 29 janvier 2004

Accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

Avenant à l'accord prévoyance du 9 mars 2004 Avenant n° 1 du 26 octobre 2004

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Accord du 11 avril 2006 relatif aux conditions d'information des salariés et des représentants du personnel

Accord du 26 décembre 2006 relatif à la formation professionnelle

Accord du 20 mars 2009 relatif à la lutte contre le travail illégal

Accord du 21 avril 2009 relatif à la création d'une formation de surveillant d'espace aquatique

Avenant n° 23 du 16 juin 2009 relatif à la grille de classification des emplois

Avenant n° 2 du 21 juillet 2009 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance

Accord du 21 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors

Avenant n° 3 du 10 mars 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance

Accord du 30 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 25 du 2 juillet 2010 relatif aux préavis

Avenant n° 4 du 14 décembre 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance

Avenant du 2 février 2011 à l'accord du 12 mai 2009 relatif à la création d'une formation de surveillant d'espace aquatique

Accord du 28 mars 2011 relatif à la mise en place de chèques-vacances

Accord du 28 mars 2011 relatif à la commission paritaire de validation

Accord du 27 mai 2011 relatif au financement du paritarisme

Adhésion par lettre du 25 novembre 2011 du syndicat CGT à l'accord du 27 mai 2011 relatif au paritarisme

Accord du 20 décembre 2011 relatif à l'insertion et au maintien de l'emploi des personnes handicapées

Textes Salaires :

Avenant n° 19 du 11 janvier 2006 relatif aux salaires

Avenant n° 20 du 10 mai 2007 relatif aux salaires

Avenant n° 21 du 13 décembre 2007 relatif aux salaires minima (1)

Avenant n° 22 du 21 avril 2009 relatif aux salaires au 1er juin 2009

Avenant « Salaires » n° 24 du 21 janvier 2010

Avenant n° 26 du 2 février 2011 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011

Avenant n° 27 du 20 décembre 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2012