Adresse e-mail :
Mot de passe :
Connexion automatique à chaque visite
Connexion
Annuler
Mot de passe oublié
email :
Nom d'utilisateur :
Adresse e-mail :
Mot de passe :
Confirmer :
Année de Naissance :
Code Postal :
Civilité :
Monsieur
Madame
Mademoiselle
J'accepte :
les conditions d'utilisation (
lire
)
de recevoir les offres de nos partenaires
Créer le compte
Annuler
Ajouter a vos favoris
|
Conseillez à un ami
|
Plan du site
|
Connexion
|
Flux RSS
Sources
Fiches pratiques
Codes et lois
Modèles Types
Forum
Jurisprudence
Convention collective
Auto Ecole
Devenir avocat partenaire
Fiches pratiques
Modèles types
Jurisprudence
Codes et lois
Convention collective
Forum
Auto-Ecole
Tests code de la route
Avocat
Outils
Emploi Juriste
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Signaler un problème
>
Conventions Collectives
>
Convention collective nat...
Rechercher dans cette convention
Mots clef r Inclure
Mots clef r Exclure
Exemple :
Licenciement
Exemple :
Salaire
Numero d'article
Textes cités
Exemple :
12
Exemple :
1134 code civil
Afficher tous les critcres :
(Exclure des mots clefs, Numero d'article, Textes cités)
Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979.
Brochure n°3152
Horlogerie : commerce de gros, pièces détachées, accessoires et outillage
Convention collective nationale du 17 décembre 1979
IDCC n° 1044
Texte de base :
Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979. Etendue par arrêté du 2 juillet 1980 JONC 8 août 1980.
Textes Attachés :
AVENANT CADRES Avenant n° 1 du 17 décembre 1979
AVENANT CADRES Avenant n° 1 du 17 décembre 1979
ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1979
ANNEXE II : Salaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1979
FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 8 du 30 mars 1995
CRÉATION D'UNE COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 10 du 17 décembre 1997
Réduction et organisation du temps de travail Avenant du 30 mars 2004
Observatoire prospectif des métiers et des qualifications Avenant du 1 juillet 2004
Valorisation de l'expérience, gestion des carrières et mise à la retraite à partir de 60 ans Accord du 1 septembre 2004
Annexe VI à l'avenant n° 3 " Cadres " relatif à la retraite Annexe VI du 1 septembre 2004
Retraite Avenant n° 11 du 1 septembre 2004
Temps de travail (durée du travail et heures supplémentaires) Avenant n° 12 du 6 octobre 2004
Formation professionnelle tout au long de la vie Accord du 6 octobre 2004
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie (commerces de gros de l'horlogerie et branches annexes) Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Formation professionnelle (VAE, bilan de compétences et entretien professionnel) Accord du 31 mai 2005
Création du CQP horloger-rhabilleur Accord du 31 mai 2005
CQP horloger spécialisation montres à complications Accord du 31 mai 2005
Modification de certaines dispositions de la convention collective nationale de l'horlogerie Avenant n° 13 du 10 novembre 2005
Classification des emplois Accord du 10 novembre 2005 (1)
Modifications à l'accord du 10 novembre 2005 relatif à la classification Accord du 24 novembre 2006
Prise en charge des heures de formation en établissement des CQP Accord du 22 février 2007
Accord du 13 février 2008 instituant un régime de prévoyance obligatoire
Avenant n° 14 du 15 avril 2008 relatif aux heures supplémentaires
Avenant n° 1 du 4 novembre 2008 à l'accord du 13 février 2008 relatif à la prévoyance
Accord du 22 juin 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Accord du 20 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
Avenant n° 15 du 29 mars 2010 relatif aux périodes d'essai
Avenant n° 16 du 29 mars 2010 relatif aux indemnités de licenciement
Avenant n° 2 du 29 mars 2010 à l'accord du 13 février 2008 relatif à la prévoyance
Textes Salaires :
Salaires (annexe II) Avenant n° 40 du 21 septembre 2006
Avenant n° 41 du 13 février 2008 relatif aux salaires au 1er mars 2008
Avenant n° 42 du 10 juin 2008 relatif aux salaires (annexe II)
Avenant « Salaires » n° 43 du 29 mars 2010
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
Télécharger ma convention
Mots clefs pertinents
Indemnites licenciement [4]
Inclure
Exclure
Preavis [3]
Inclure
Exclure
Conges exceptionnels [3]
Inclure
Exclure
Champ application [2]
Inclure
Exclure
Salaires [2]
Inclure
Exclure
Duree [1]
Inclure
Exclure
Lexique
Divorce
Avocat.net: Trouvez un avocat en divorce.
Droit du travail
Formation : Professionnalisation
Code de la route
Conducteur, passagers et piétons: Les animaux
www.easydroit.fr ©
Mention Légale
CERFA
Contact
Qui sommes nous ?
Nos Redacteurs
Jurisprudence
Décisions du Conseil constitutionnel
Droit Immobilier
Prêts et crédits: Protection de l'emprunteur
Impôts
Les niches fiscales: Crédits d'impôts liés à l'emploi
Consommation
Internet et téléphone: Paiement via internet
Justice et procédure
Juridictions civiles: Juge délégué aux victimes
Assurances
Assurance emprunteur: De quoi s'agit-il?
Droit de l'internet
Créer un site: Déclarations oblig
Fermer X
Inclure
Exclure