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Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988.
Brochure n°3246
Animation
Convention collective nationale du 28 juin 1988
IDCC n° 1518
Texte de base :
Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988. Etendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989.
Textes Attachés :
Nouvelle appellation de la convention Avenant n° 56 du 6 juin 2001
ANNEXE I.- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998
Protocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I suite à l'avenant n° 46 du 2 juillet 1998
Avenant n° 69 du 18 février 2003 à l'annexe I, article 1.4.3
Avenant n° 94 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.7.1 1er alinéa
Avenant n° 95 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.4.3 2e alinéa
Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II)
ANNEXE IV.- Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
ANNEXE V.- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
Modification de la convention Avenant n° 122 du 17 décembre 2008
Modifications diverses Avenant n° 72 du 13 janvier 2004
Modification de la convention Avenant n° 99 du 25 septembre 2006
Modification d'articles de la convention collective Avenant n° 91 du 7 septembre 2005
Modifications de certains articles Avenant n° 90 du 15 juin 2005
Convention collective applicable Avenant n° 110 du 13 décembre 2007
Avenant n° 54 du 10 janvier 2001 relatif au champ d'application
Avenant n° 93 du 7 septembre 2005relatif à la Modification du champ d'application de la convention collective
Avenant n° 83 du 4 octobre 2004 relatif au champ d'application
Avenant d'interprétation n° 79 du 23 mars 2004 relatif au champ d'application
Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999
Avis d'interprétation n° 43 du 4 octobre 1999
Avis d'interprétation n° 41 du 5 mai 1999 relatif aux délégués syndicaux
Conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité Avenant n° 13 du 12 octobre 1992
Recrutement Avenant n° 118 du 15 septembre 2008
Interprétation de la mensualisation Avenant n° 115 du 27 février 2008
Avenant n° 64 du 25 mars 2002 relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration
Personnels de service et d'entretien Avenant n° 108 du 20 septembre 2007
Classifications Avenant n° 87 du 2 mars 2005
Temps de travail des cadres autonomes Avenant n° 81 du 4 octobre 2004
Avenant d'interprétation n° 82 du 4 octobre 2004 de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté
Indemnités de licenciement Avenant n° 102 du 8 février 2007
Indemnités de licenciement Avenant n° 123 du 17 décembre 2008
Période d'essai Avenant n° 124 du 17 décembre 2008
Durée de la période d'essai Avenant n° 73 du 13 janvier 2004
Accord du 5 mai 1999 relatif à la réduction du temps de travail
Modulation Avenant n° 70 du 16 avril 2003
Heures complémentaires Avenant n° 104 du 8 février 2007
Contingent d'heures supplémentaires Avenant n° 78 du 23 mars 2004
Travail de nuit, astreintes et déplacement Avenant n° 80 du 21 juin 2004
Périodes de permanences nocturnes Avenant n° 77 du 23 mars 2004
Congés de courte durée Avenant n° 105 du 8 février 2007
Congé sans solde Avenant n° 85 du 15 décembre 2004
Conditions du maintien de salaire Avenant n° 111 du 27 février 2008
Conditions du maintien de salaire Avenant n° 111 du 13 décembre 2007
Maladie durant la période congés Avenant n° 76 du 13 janvier 2004
Conditions du maintien de salaire des personnes utilisant une base forfaitaire de sécurité sociale Avenant n° 107 du 5 juin 2007
Frais professionnels Avenant n° 103 du 8 février 2007
Frais professionnels Avenant n° 71 du 16 avril 2003
Indemnités en cas d'arrêt maladie Avenant n° 74 du 13 janvier 2004
Congé de maternité Avenant n° 109 du 20 septembre 2007
Dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006
Congé de paternité Avenant n° 75 du 13 janvier 2004
DIF et professionnalisation Avenant n° 101 du 8 février 2007
Droit individuel à la formation Avenant n° 117 du 9 juin 2008
Financement du DIF en contrat à durée déterminée Avenant n° 112 du 13 décembre 2007
Formation professionnelle Avenant n° 84 du 4 octobre 2004
Financement de la formation profesisonnelle Protocole d'accord du 14 juin 1993
Modifications de la formation professionnelle Avenant n° 88 du 15 juin 2005
Formation professionnelle - Modification des dispositions du chapitre VII Avenant n° 92 du 7 septembre 2005
Commission paritaire nationale emploi-formation.- Annexe au titre VII Accord du 14 janvier 1991
Remboursement des salaires Avenant n° 97 du 20 avril 2006
Mise à la retraite Avenant n° 86 du 15 décembre 2004
Retraite complémentaire Avenant n° 116 du 27 février 2008
Compte épargne-temps Avenant n° 120 du 15 septembre 2008
Prévoyance Avenant n° 106 du 8 février 2007
Avenant n° 114 du 27 février 2008 relatif à la prévoyance
Prévoyance Avenant n° 68 du 18 février 2003
Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990
Commission paritaire nationale de conciliation Procès-verbal n° 33 du 6 juin 1997
Avis n° 31 du 10 novembre 1998 relatif aux écoles de musique associatives
Avis n° 33 du 10 novembre 1998 relatif aux foyers ruraux
Avis d'interprétation n° 34 du 9 avril 1999 relatif aux écoles de danse associatives
Avis d'interprétation n° 35 du 9 avril 1999 relatif aux écomusées associatifs
Avis d'interprétation n° 36 du 9 avril 1999 relatif aux associations du scoutisme
Avis d'interprétation n° 37 du 9 avril 1999 relatif aux bibliothèques associatives
Avis d'interprétation n° 38 du 9 avril 1999 relatif à la classification
Avis d'interprétation n° 39 du 9 avril 1999 relatif à l'application de l'article 3.1.1 du titre III de la convention
Avis d'interprétation n° 40 du 9 avril 1999
Salaire conventionnel Avenant n° 96 du 20 avril 2006
Dialogue social et développement de la négociation Avenant n° 113 du 13 décembre 2007
Départage Avenant n° 119 du 15 septembre 2008
Prévoyance Avenant n° 126 du 4 février 2009
Avenant n° 127 du 18 mai 2009 relatif à la classification
Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127
Avenant n° 130 du 14 septembre 2009 relatif à la formation professionnelle
Avenant n° 131 du 2 décembre 2009 relatif à l'abrogation de l'avis d'interprétation n° 32
Avenant n° 132 du 9 mars 2010 relatif au CQP d'animateur périscolaire
Avenant n° 133 du 9 mars 2010 relatif aux congés payés
Avenant n° 134 du 16 mars 2010 relatif à la formation professionnelle
Avenant n° 136 du 11 avril 2011 relatif à la retraite
Avenant n° 137 du 26 septembre 2011 relatif au temps partiel modulé
Avenant n° 138 du 26 septembre 2011 relatif au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Avenant n° 140 du 19 décembre 2011 relatif à la mise à disposition de salariés
Avenant n° 141 du 19 décembre 2011 relatif au taux de la cotisation prévoyance
Avenant n° 142 du 19 décembre 2011 relatif au chèque emploi associatif
Textes Salaires :
Salaires Avenant n° 61 du 20 novembre 2001
Avenant n° 100 du 28 novembre 2006 relatif aux salaires
Salaires Avenant n° 96 du 20 avril 2006 (DOUBLON)
Salaires minima Avenant n° 125 du 17 décembre 2008
Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010
Avenant n° 135 du 26 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011
Avenant n° 139 du 26 septembre 2011 relatif à la valeur du point
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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