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Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988.
Brochure n°3244
Fruits et légumes : commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
Convention collective nationale du 15 avril 1988
IDCC n° 1505
Texte de base :
Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988. Etendue par arrêté du 20 juin 1988, JORF 25 juin 1988.
Textes Attachés :
Annexe classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 avril 1988
Avenant n° 26 du 25 septembre 1996 relatif aux attribution des fonds
Avenant n° 33 du 16 avril 1999 relatif au capital temps de formation
Avenant n° 43 du 16 février 2001 complétant l'avenant n° 33 relatif au capital temps formation
PRÉVOYANCE DES CADRES ET NON - CADRES, Préambule Avenant n° 34 du 16 avril 1999
Avenant n° 37 du 3 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail
Avenant n° 38 du 16 juin 2000 relatif aux heures d'équivalence
Accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarisme
Avenant n° 40 du 5 octobre 2000 relatif à la classification des emplois
Avenant n° 44 du 11 juillet 2001 portant adaptation de la convention collective à l'euro
Avis interprétatif de l'avenant n° 46 portant sur les heures supplémentaires Avis interprétatif du 4 mars 2002
Avenant n° 50 du 17 février 2003 relatif au contingent d'heures supplémentaires
Avenant n° 61 du 11 février 2004 portant création d'un certificat de qualification professionnelle de vendeur-conseil en épicerie
Avenant n° 60 du 11 février 2004 portant création d'un certificat de qualification professionnelle de vendeur-conseil en fruits et légumes
Avenant n° 62 du 11 février 2004 portant création du certificat de qualification professionnelle vendeur(se)-conseil caviste
Avenant n° 67 du 7 avril 2005 relatif aux certificats de qualification professionnelle (annule et remplace les avenants n° 55 et n° 58)
Avenant n° 68 du 7 avril 2005 portant création d'un CQP vendeur-conseil en produits biologiques (annule et remplace l'avenant n° 63)
Avenant n° 69 du 7 avril 2005 portant création d'un CQP vendeur-conseil adjoint au responsable de magasin en produits biologiques
Avenant n° 70 du 7 avril 2005 portant création d'un CQP vendeur-conseil en crèmerie-fromagerie (annule et remplace l'avenant n° 59)
Avenant n° 71 du 7 avril 2005 portant création d'un CQP de vendeur-conseil principal en crèmerie-fromagerie
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Avenant n° 77 du 13 octobre 2005 relatif à la prévoyance des cadres et non-cadres, au départ et à la mise à la retraite
Avenant n° 78 du 21 décembre 2005 relatif à l'épargne salariale
Avenant n° 79 du 5 avril 2006 portant création d'un CQP de gestionnaire d'entreprise(s) commerciale(s)
Avenant n° 80 du 4 juillet 2006 relatif au CQP adjoint au responsable de rayon en fruits et légumes
Avenant n° 83 du 26 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Avenant n° 83 bis du 10 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle
Avenant n° 84 du 28 avril 2008 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de remboursement de frais de soins de santé
Avenant n° 86 du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance des cadres et des non-cadres
Avenant n° 88 du 23 octobre 2009 relatif à la portabilité des droits de prévoyance complémentaire
Avenant n° 89 du 23 octobre 2009 relatif à la portabilité des frais de soins de santé
Accord du 25 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
Accord du 9 juillet 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant n° 91 du 21 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Avenant n° 92 du 21 octobre 2010 relatif à la prévoyance
Avenant n° 94 du 25 février 2011 relatif à la désignation de l'OPCA
Textes Salaires :
SALAIRES Avenant n° 1 du 9 mai 1988
SALAIRES Avenant n° 31 du 10 mai 1998
SALAIRES Avenant n° 41 du 5 octobre 2000
SALAIRES Avenant n° 45 du 17 septembre 2001
Salaires - Avenant n° 81 du 12 juillet 2006
Salaires - Avenant n° 82 du 12 juillet 2007 (1)
Salaires - Avenant n° 85 du 1er juillet 2008 (1)
Salaires - Avenant n° 87 du 9 juillet 2009 (1)
Avenant n° 93 du 27 janvier 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2011
Avenant n° 98 du 1er février 2012 relatif aux salaires au 1er janvier 2012
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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