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Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

Article R11
En vigueur depuis le 15 Mars 2008
Modifié par Décret n°2008-249 du 13 mars 2008 - art. 1.

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur comprend : - le grand chancelier, président ; - quinze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ; - un membre choisi parmi les officiers ; - un membre choisi parmi les chevaliers.



Source: Legifrance actualisé au 23 Mai 2012



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