Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres

Titre III : Les formations de santé

Titre IV : Les formations technologiques

Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements.

Titre VI : La recherche universitaire.

Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur

Titre VIII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Titre II : Etablissements de formation des maîtres

Titre III : Les établissements d'enseignement supérieur privés

Titre IV : Les établissements d'enseignement supérieur à caractère administratif placés sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés

Titre VI : Dispositions communes

Titre VII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Titre VIII : Dispositions applicables aux universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements d'outre-mer.

Titre Ier : Les droits et obligations des usagers du service public de l'enseignement supérieur

Titre II : Les aides aux étudiants et les oeuvres universitaires

Titre III : La santé et la protection sociale des étudiants

Titre IV : Les activités périuniversitaires, sportives et culturelles

Titre V : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie