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Titre Ier : Les droits et obligations des élèves
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Partie réglementaire
Livre V : La vie scolaire
Titre Ier : Les droits et obligations des élèves
Chapitre unique
Art. R511-1 à R511-11
Section 1 : Droits et obligations des élèves
des établissements d?enseignement du second degré
Art. R511-12 à D511-58
Section 2 : Régime disciplinaire
Art. D511-59 à D511-73
Section 3 : Conseil national et conseil académique de la vie lycéenne
Art. R511-74 à R511-75
Section 4 : Information en matière de droit de la nationalité
