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Code de l'éducation
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements.
  • Chapitre Ier : Dispositions communes.
  • Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement.
    • Art. D312-1 à D312-6
      Section 1 : L'éducation physique et sportive.
    • Art. D312-7 à D312-14
      Section 2 : Les enseignements artistiques.
    • Art. R312-15
      Section 3 bis : L'enseignement de la langue des signes.
    • Art. D312-16 à D312-28
      Section 3 ter : L'enseignement des langues vivantes étrangères
    • Art. D312-33 à D312-39
      Section 4 : L'enseignement des langues et cultures régionales
    • Art. D312-40 à D312-47-1
      Section 6 : Les enseignements de la sécurité
    • Art. D312-48 à D312-48-1
      Section 8 : L'enseignement d'éducation civique.
    • Art. D312-49
      Section 9 : L'éducation à la santé et à la sexualité.
  • Art. D313-1 à D313-59
    Chapitre III : L'information et l'orientation.
    • Art. D313-7 à D313-13
      Section 1 : Les centres d'information et d'orientation publics.
    • Art. D313-14 à D313-36
      Section 2 : L'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    • Art. R313-37 à R313-58
      Section 3 : Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    • Art. D313-59
      Section 4 : Coordination des acteurs de la formation et de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes
  • Chapitre IV : La recherche et la documentation pédagogiques.
    • Art. D314-1 à D314-10
      Section 1 : Recherche et expérimentation pédagogiques dans les établissements d'enseignement publics du premier et du second degrés.
    • Art. D314-11 à D314-23
      Section 2 : Recherche et expérimentation pédagogiques dans les établissements d'enseignement privés du premier degré et du second degré sous contrat.
    • Art. R314-29 à R314-30
      Section 3 : L'Institut national de recherche pédagogique
    • Art. R314-51 à R314-69
      Section 4 : Le Centre international d'études pédagogiques
    • Art. D314-70 à D314-127
      Section 5 : Le Centre national et les centres régionaux de documentation pédagogique
    • Art. D314-128
      Section 6 : L'édition scolaire.