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Titre Ier : L'organisation générale des enseignements.
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Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements
scolaires.
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements.
Chapitre Ier
: Dispositions communes.
Art. D311-1 à D311-4
Section 1 : La nomenclature des spécialités de formation.
Art. D311-5
Section 2 : Les programmes.
Art. D311-6 à D311-9
Section 3 : Livret personnel de compétences
Chapitre II
: Dispositions propres à certaines matières d'enseignement.
Art. D312-1 à D312-6
Section 1 : L'éducation physique et sportive.
Art. D312-7 à D312-14
Section 2 : Les enseignements artistiques.
Art. R312-15
Section 3 bis : L'enseignement de la langue des signes.
Art. D312-16 à D312-28
Section 3 ter : L'enseignement des langues vivantes étrangères
Art. D312-33 à D312-39
Section 4 : L'enseignement des langues et cultures régionales
Art. D312-40 à D312-47-1
Section 6 : Les enseignements de la sécurité
Art. D312-48 à D312-48-1
Section 8 : L'enseignement d'éducation civique.
Art. D312-49
Section 9 : L'éducation à la santé et à la sexualité.
Art. D313-1 à D313-59
Chapitre III
: L'information et l'orientation.
Art. D313-7 à D313-13
Section 1 : Les centres d'information et d'orientation publics.
Art. D313-14 à D313-36
Section 2 : L'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Art. R313-37 à R313-58
Section 3 : Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Art. D313-59
Section 4 : Coordination des acteurs de la formation et de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes
Chapitre IV
: La recherche et la documentation pédagogiques.
Art. D314-1 à D314-10
Section 1 : Recherche et expérimentation pédagogiques dans les établissements d'enseignement publics du premier et du second degrés.
Art. D314-11 à D314-23
Section 2 : Recherche et expérimentation pédagogiques dans les établissements d'enseignement privés du premier degré et du second degré sous contrat.
Art. R314-29 à R314-30
Section 3 : L'Institut national de recherche pédagogique
Art. R314-51 à R314-69
Section 4 : Le Centre international d'études pédagogiques
Art. D314-70 à D314-127
Section 5 : Le Centre national et les centres régionaux de documentation pédagogique
Art. D314-128
Section 6 : L'édition scolaire.