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Code de la santé publique
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
  • Chapitre Ier : Salubrité des immeubles et des agglomérations
  • Chapitre II : Piscines et baignades
  • Chapitre III : Rayonnements ionisants
    • Art. R1333-1 à R1333-12
      Section 1 : Mesures générales de protection de la population contre les rayonnements ionisants.
    • Art. R1333-13 à R1333-16
      Section 2 : Exposition aux rayonnements ionisants d'origine naturelle.
    • Art. R1333-17 à R1333-44
      Section 3 : Régime des autorisations et déclarations
    • Art. R1333-45 à R1333-54-2
      Section 4 : Acquisition, distribution, importation, exportation, cession, reprise et élimination des sources radioactives.
    • Art. R1333-55 à R1333-74
      Section 5 : Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales ou médico-légales
    • Art. R1333-75 à R1333-94
      Section 6 : Situation d'urgence radiologique et d'exposition durable aux rayonnements ionisants
    • Art. R1333-95 à R1333-111
      Section 7 : Contrôle
    • Art. R1333-112
      Section 8 : Homologation des décisions techniques de l'Autorité de sûreté nucléaire
  • Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante et contre les nuisances sonores
    • Art. R1334-1 à R1334-13
      Section 1 : Lutte contre la présence de plomb
    • Art. R1334-14 à R1334-29-9
      Section 2 : Prévention des risques liés à l'amiante dans les immeubles bâtis
    • Art. R1334-30 à R1334-37
      Section 3 : Lutte contre le bruit.
  • Chapitre V : Pollutions atmosphériques et déchets
    • Art. R1335-1 à R1335-8-11
      Section 1 : Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés.
    • Art. R1335-9 à R1335-12
      Section 2 : Elimination des pièces anatomiques.
    • Art. R1335-13 à R1335-14
      Section 3 : Dispositions diverses
  • Chapitre VII : Dispositions pénales