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Titre III : Les enseignements du second degré.
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Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements
scolaires.
Titre III : Les enseignements du second degré.
Chapitre Ier
: Dispositions communes aux enseignements du second degré.
Art. D331-1 à D331-22
Section 2 : La formation en alternance
Art. D331-23 à D331-61
Section 4 : La procédure d'orientation
Chapitre II
: Les enseignements dispensés dans les collèges.
Art. D332-1 à D332-15
Section 1 : L'organisation de la formation au collège.
Art. D332-16 à D332-22
Section 2 : Le diplôme national du brevet.
Art. D332-23 à D332-29
Section 3 : Le certificat de formation générale.
Chapitre III
: Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
Art. D333-1 à D333-3
Section 1 : La formation secondaire.
Art. D333-4 à D333-11
Section 2 : Les établissements et les formations particulières.
Art. D333-12 à D333-15
Section 3 : L'organisation des enseignements.
Art. D333-16 à D333-18-1
Section 4 : Formations et diplômes.
Art. D334-1 à D334-24
Chapitre IV
: Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général.
Art. D334-2 à D334-14
Section 1 : Conditions de délivrance.
Art. D334-15 à D334-22
Section 2 : Organisation de l'examen.
Art. D334-23 à D334-24
Section 3 : Dispositions particulières aux baccalauréats binationaux.
Chapitre V
: Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles.
Art. D335-1 à D335-4
Section 1 : Le label de "e; lycée des métiers "e;.
Art. R335-5 à R335-32
Section 2 : Validation des acquis de l'expérience et certification professionnelle
Art. D335-33 à D335-37
Section 3 : Les commissions professionnelles consultatives.
Art. D335-38 à D335-47
Section 4 : Les conseillers de l'enseignement technologique.
Art. R335-48 à R335-50
Section 5 : La formation à l'accessibilité du cadre bâti.
Chapitre VI
: Dispositions propres aux formations technologiques.
Art. D336-1 à D336-22
Section 1 : Dispositions générales relatives au baccalauréat technologique.
Art. D336-23 à D336-38
Section 2 : Dispositions particulières au baccalauréat technologique série "e; hôtellerie "e;.
Art. D336-39 à D336-48
Section 3 : Dispositions particulières au baccalauréat technologique série "e; techniques de la musique et de la danse "e;.
Art. D336-49 à D336-58
Section 4 : Le brevet de technicien.
Chapitre VII
: Dispositions propres aux formations professionnelles.
Art. D337-1 à D337-25-1
Section 1 : Le certificat d'aptitude professionnelle
Art. D337-26 à D337-50-1
Section 2 : Le brevet d'études professionnelles
Art. D337-51 à D337-94
Section 3 : Le baccalauréat professionnel
Art. D337-95 à D337-124
Section 4 : Le brevet professionnel
Art. D337-125 à D337-131
Section 5 : Le diplôme national du brevet des métiers d'art.
Art. D337-139 à D337-160
Section 6 : La mention complémentaire
Art. D337-161 à D337-171
Section 7 : La formation d'apprenti junior
Art. D337-172 à D337-182
Section 8 : Le dispositif d'initiation aux métiers en alternance
Chapitre VIII
: Autres diplômes et titres.
Art. R338-1 à R338-8
Section 1 : Le titre professionnel.
Art. D338-9 à D338-22
Section 2 : Le diplôme "e; un des meilleurs ouvriers de France "e;
Art. D338-23 à D338-32
Section 3 : Diplôme initial de langue française.
Art. D338-33 à D338-42
Section 4 : Diplôme de compétence en langue
