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Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires
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Partie réglementaire
Livre V : La vie scolaire
Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires
Chapitre unique
Art. D521-1 à D521-15
Section 1 : Aménagement du temps scolaire
Art. D521-16
Section 2 : Aménagement de l?espace scolaire
Art. D521-17 à D521-18
Section 3 : Interdiction de fumer dans les lieux
affectés à un usage scolaire
