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Titre Ier : Les personnes
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Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
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Livre III : Dispositions particulières à certaines
matières
Titre Ier : Les personnes
Art. 1038 à 1045
Chapitre Ier
: La nationalité des personnes physiques
Chapitre II
: Les actes de l'état civil
Art. 1046 à 1055
Section I : De l'annulation et de la rectification des actes de l'état civil
Art. 1055-1 à 1055-3
Section II : Du changement de prénom
Art. 1056 à 1056-1
Section III : De la transcription et de la mention des décisions sur les registres de l'état civil
Art. 1057 à 1061
Chapitre III
: Le répertoire civil
Art. 1061-1
Chapitre III bis
: Les funérailles
Chapitre IV
: Les absents
Art. 1062 à 1065
Section I : La présomption d'absence
Art. 1066 à 1069
Section II : La déclaration d'absence
Chapitre V
: La procédure en matière familiale
Art. 1070 à 1074-1
Section I : Dispositions générales
Art. 1075 à 1136
Section II : Le divorce et la séparation de corps
Art. 1136-1 à 1136-2
Section II bis : Le fonctionnement, la liquidation et le partage des régimes matrimoniaux et des indivisions entre personnes liées par un pacte civil de solidarité ou entre concubins
Art. 1136-3 à 1136-13
Section II ter : La procédure aux fins de mesures de protection des victimes de violences
Art. 1137 à 1142
Section III : Les autres procédures relevant de la compétence du juge aux affaires familiales
Chapitre VI
: La filiation et les subsides
Art. 1149 à 1151
Section I : Dispositions générales
Art. 1156
Section II : Les subsides
Art. 1157 à 1157-1
Section III : L'acte de notoriété
Art. 1157-2 à 1157-3
Section IV : Le consentement à la procréation médicalement assistée
Art. 1158 à 1164
Chapitre VII
: La déclaration d'abandon
Chapitre VIII
: L'adoption
Art. 1165
Section I : Le consentement à l'adoption
Art. 1166 à 1176
Section II : La procédure d'adoption
Art. 1177 à 1178
Section III : La procédure relative à la révocation de l'adoption simple
Art. 1178-1
Section IV : Dispositions communes
Chapitre IX
: L'autorité parentale
Art. 1179 à 1180-2
Section I : L'exercice de l'autorité parentale
Art. 1181 à 1200-1
Section II : L'assistance éducative
Art. 1200-2 à 1200-13
Section II bis : La mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial
Art. 1202 à 1210
Section III : Délégation, retrait total et partiel de l'autorité parentale
Art. 1210-1 à 1210-3
Section IV : Dispositions relatives à l'administrateur ad hoc
Art. 1210-4 à 1210-6
Section V : Le déplacement illicite international d'enfants
Chapitre X
: La protection juridique des mineurs et des majeurs
Art. 1211 à 1257
Section I : Dispositions relatives aux mesures judiciaires
Art. 1258 à 1260
Section II : Dispositions relatives au mandat de protection future.
Art. 1261 à 1261-1
Section III : Dispositions applicables aux pupilles de l'Etat.
Art. 1262 à 1263
Chapitre XI
: La mesure d'accompagnement judiciaire.
Art. 1263-1
Chapitre XII
: Les actions en matière de discriminations.