Section 1 : Dispositions applicables à tous bâtiments.

Section 3 : Personnes handicapées ou à mobilité réduite.

Section 4 : Performance énergétique et environnementale et caractéristiques énergétiques et environnementales.

Section 5 : Caractéristiques acoustiques.

Section 6 : Responsabilité des constructeurs d'ouvrage.

Section 7 : Contrôle technique.

Section 8 : Assurance des travaux de construction.

Section 9 : Dispositions communes.

Section 1 : Constructions en bordure de voie.

Section 2 : Sondages et travaux souterrains.

Section 3 : Servitudes de mitoyenneté.

Section 4 : Servitudes de vue.

Section 5 : Antennes réémettrices.

Section 6 : Constructions autour d'une place de guerre ou d'une poudrerie.

Section 7 : Constructions à proximité des forêts.

Section 8 : Nuisances dues à certaines activités.

Section 9 : Protection contre les insectes xylophages.

Section 10 : Protection des risques naturels.