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TITRE III : REPOS ET JOURS FÉRIÉS
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Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Partie législative nouvelle
TROISIÈME PARTIE : DURÉE DU TRAVAIL, SALAIRE,
INTÉRESSEMENT, PARTICIPATION ET ÉPARGNE SALARIALE
LIVRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL, REPOS ET CONGÉS
TITRE III : REPOS ET JOURS FÉRIÉS
Art. L3131-1 à L3131-2
Chapitre Ier
: Repos quotidien.
Chapitre II
: Repos hebdomadaire
Art. L3132-1 à L3132-3-1
Section 1 : Principes.
Art. L3132-4 à L3132-28
Section 2 : Dérogations
Art. L3132-29 à L3132-30
Section 3 : Décisions de fermeture.
Art. L3132-31
Section 4 : Procédure de référé de l'inspecteur du travail.
Chapitre III
: Jours fériés
Art. L3133-1 à L3133-3
Section 1 : Dispositions générales.
Art. L3133-4 à L3133-6
Section 2 : Journée du 1er mai.
Art. L3133-7 à L3133-12
Section 3 : Journée de solidarité.
Art. L3134-1 à L3134-15
Chapitre IV
: Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.
