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Code de la défense
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

TITRE II : LES ARMEES ET LA GENDARMERIE NATIONALE
  • Chapitre II : Organisation de l'armée de terre
    • Art. R3222-1 à R3222-3
      Section 1 : Dispositions générales
    • Art. R3222-4
      Section 2 : Dispositions relatives aux forces
    • Art. R3222-5 à R3222-7
      Section 3 : Dispositions relatives aux commandements organiques territoriaux de l'armée de terre
    • Art. R3222-8
      Section 4 : Dispositions relatives aux services de l'armée de terre
    • Art. R3222-9
      Section 5 : Relations entre commandements et services
    • Art. R3222-10 à D3222-23
      Section 6 : Dispositions particulières à certaines formations
  • Chapitre III : Organisation de la marine nationale
    • Art. R3223-1 à R3223-5
      Section 1 : Dispositions générales
    • Art. R3223-6 à D3223-45
      Section 2 : Dispositions relatives aux forces maritimes et aux éléments de forces maritimes
    • Art. R3223-46 à D3223-55
      Section 3 : Dispositions relatives aux commandements organiques territoriaux de la marine
    • Art. R3223-56
      Section 4 : Dispositions relatives aux services de la marine
    • Art. R3223-57 à R3223-58
      Section 5 : Relations entre commandements et services
    • Art. R3223-59 à R3223-60
      Section 6 : Dispositions particulières à certaines formations
  • Chapitre IV : Organisation de l'armée de l'air
  • Chapitre V : Organisation de la gendarmerie nationale