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Code du travail
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL, RÉPARTITION ET AMÉNAGEMENT DES HORAIRES
  • Chapitre Ier : Durée du travail
    • Art. L3121-1 à L3121-9
      Section 1 : Travail effectif, astreintes et équivalences
    • Art. L3121-10 à L3121-25
      Section 2 : Durée légale et heures supplémentaires
    • Art. L3121-33 à L3121-37
      Section 3 : Durées maximales de travail
    • Art. L3121-38 à L3121-48
      Section 4 : Conventions de forfait
    • Art. L3121-52 à L3121-54
      Section 5 : Dispositions d'application.
  • Chapitre II : Répartition et aménagement des horaires
    • Art. L3122-1 à L3122-5
      Section 1 : Répartition des horaires sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année
    • Art. L3122-23 à L3122-28
      Section 2 : Aménagement des horaires
    • Art. L3122-29 à L3122-45
      Section 3 : Travail de nuit
    • Art. L3122-46 à L3122-47
      Section 4 : Dispositions d'application.
  • Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
    • Art. L3123-1 à L3123-30
      Section 1 : Travail à temps partiel
    • Art. L3123-31 à L3123-37
      Section 2 : Travail intermittent.

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