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Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
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Code de l'éducation
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Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Retour au sommaire
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements
scolaires.
Titre Ier : L'organisation générale des
enseignements.
Chapitre IV : La recherche et la documentation
pédagogiques.
Section 5 : Le Centre national et les centres
régionaux de documentation pédagogique
Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
Art. D314-107 à D314-108
Paragraphe 1
: Dispositions générales.
Art. D314-109 à D314-120
Paragraphe 2
: Organisation administrative
Art. D314-110 à D314-114
Sous-paragraphe 1 : Le conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique.
Art. D314-115 à D314-117
Sous-paragraphe 2 : Le directeur de centre régional de documentation pédagogique.
Art. D314-118 à D314-120
Sous-paragraphe 3 : Les centres départementaux et les centres locaux de documentation pédagogique.
Art. D314-121
Paragraphe 3
: Régime financier des centres régionaux de documentation pédagogique.
Art. R314-122 à R314-123
Paragraphe 4
: Le comité technique paritaire commun.