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Code de la voirie routière
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

Partie réglementaire
  • TITRE Ier : Dispositions communes aux voies du domaine public routier.
    • Art. R*111-1 à D111-3
      Chapitre Ier : Equipements routiers et enquêtes de circulation.
    • Art. R*112-1 à R*112-3
      Chapitre II : Emprise.
    • Art. R*113-1 à R113-11
      Chapitre III : Utilisation.
    • Art. R*114-1 à R*114-2
      Chapitre IV : Riveraineté.
    • Art. R*115-1 à R*115-4
      Chapitre V : Travaux
    • Art. R*116-1 à R*116-2
      Chapitre VI : Police de la conservation.
    • Art. R118-1-1 à R118-5-6
      Chapitre VIII : Sécurité des ouvrages et des infrastructures.
    • Art. R*119-1 à R119-12
      Chapitre IX : Equipements routiers.
  • TITRE II : Voirie nationale.
    • Art. R*121-1
      Chapitre Ier : Dispositions communes aux autoroutes et aux routes nationales.
    • Art. R*122-1 à R122-27
      Chapitre II : Autoroutes.
    • Art. R*123-1 à R*123-5
      Chapitre III : Routes nationales.
  • TITRE III : Voirie départementale.
    • Art. R*131-1 à R*131-11
      Chapitre unique.
  • TITRE IV : Voirie communale.
    • Art. R*141-1 à R*141-22
      Chapitre unique
  • TITRE V : Voies à statuts particuliers.
    • Art. R151-1 à R*151-7
      Chapitre Ier : Routes express.
    • Art. R152-1 à R*152-2
      Chapitre II : Déviations.
    • Art. R*153-1 à R*153-3
      Chapitre III : Ouvrages d'art.
  • TITRE VI : Dispositions applicables aux voies n'appartenant pas au domaine public.
    • Art. R*161-1 à R*161-2
      Chapitre Ier : Chemins ruraux.
    • Art. R*162-1 à R*162-2
      Chapitre II : Voies privées.
    • Art. R*163-1
      Chapitre III : Dispositions communes.
  • TITRE VII : Dispositions particulières.
    • Art. R*171-1 à R*171-8
      Chapitre Ier : Dispositions applicables à la ville de Paris.
    • Art. R*173-1 à R*173-2
      Chapitre III : Dispositions diverses.

Lexique
A
C
D
F
G
J
P
R
S
T
Droit du travail
Santé/famille: La cigarette
Divorce
Avocat.net: Trouvez un avocat en divorce.
Code de la route
Equipement et sécurité: Le chargem
Droit Immobilier
Prêts et crédits: Protection de l'emprunteur
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Les niches fiscales: Dépenses familiales
Consommation
Internet et téléphone: Paiement via internet
Justice et procédure
Juridictions pénales: Tribunal maritime commercial
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Assurance voyage: Accident et maladie
Droit de l'internet
Vie du Site: Echanger