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Partie réglementaire
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Partie réglementaire
Livre Ier
: Dispositions générales
Art. R110-1 à R110-3
Titre Ier : Définitions.
Art. R121-1 à R121-5
Titre II : Responsabilité.
Art. R130-1 à R130-10
Titre III : Recherche et constatation des infractions.
Art. R141-1 à R142-6
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Livre II
: Le conducteur.
Art. R211-1 à D214-5
Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.
Art. R221-1 à R225-6
Titre II : Permis de conduire.
Art. R231-1 à R235-13
Titre III : Comportement du conducteur.
Art. R241-1 à R245-2
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Livre III
: Le véhicule.
Art. R311-1 à R318-10
Titre Ier : Dispositions techniques.
Art. R321-1 à R327-6
Titre II : Dispositions administratives.
Art. R330-1 à R330-11
Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.
Art. R341-1 à R344-4
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Livre IV
: L'usage des voies.
Art. R411-1 à R418-9
Titre Ier : Dispositions générales.
Art. R421-1 à R422-4
Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
Art. R431-1 à R436-1
Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.
Art. R441-1 à R442-7
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
