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Je cherche un article dans: Code de l'éducation

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Codes et lois: Code de l'éducation

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Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements
  scolaires.
  - Titre Ier : L'organisation générale des
    enseignements.
    - Chapitre IV : La recherche et la documentation
      pédagogiques.
      - Section 5 : Le Centre national et les centres
        régionaux de documentation pédagogique
        Sous-section 2 : Les centres régionaux de
        documentation pédagogique

Paragraphe 2 : Organisation administrative

Article D314-109 [ En savoir plus ]

Chaque centre régional de documentation pédagogique est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur.

Source: Legifrance actualisé au 1 Décembre 2009

Précédent : Article D314-107 à D314-108

Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements
  scolaires.
  - Titre Ier : L'organisation générale des
    enseignements.
    - Chapitre IV : La recherche et la documentation
      pédagogiques.
      - Section 5 : Le Centre national et les centres
        régionaux de documentation pédagogique
        Sous-section 2 : Les centres régionaux de
        documentation pédagogique
        Paragraphe 1 : Dispositions générales.

Suivant : Article D314-110 à D314-114

Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements
  scolaires.
  - Titre Ier : L'organisation générale des
    enseignements.
    - Chapitre IV : La recherche et la documentation
      pédagogiques.
      - Section 5 : Le Centre national et les centres
        régionaux de documentation pédagogique
        Sous-section 2 : Les centres régionaux de
        documentation pédagogique
        Paragraphe 2 : Organisation administrative
        Sous-paragraphe 1 : Le conseil d'administration du
        centre régional de documentation pédagogique.

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