Adresse e-mail :
Mot de passe :
Connexion automatique à chaque visite
Connexion
Annuler
Mot de passe oublié
email :
Nom d'utilisateur :
Adresse e-mail :
Mot de passe :
Confirmer :
Année de Naissance :
Code Postal :
Civilité :
Monsieur
Madame
Mademoiselle
J'accepte :
les conditions d'utilisation (
lire
)
de recevoir les offres de nos partenaires
Recopiez le texte
de l'image ici :
Créer le compte
Annuler
Ajouter a vos favoris
|
Conseillez à un ami
|
Plan du site
|
Connexion
|
Flux RSS
Sources
Fiches pratiques
Codes et lois
Modèles Types
Forum
Jurisprudence
Convention collective
Auto Ecole
Fiches pratiques
Modèles types
Jurisprudence
Codes et lois
Convention collective
Forum
Auto-Ecole
Tests code de la route
Avocat
Outils
Emploi Juriste
Tweet
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Signaler un problème
>
Codes & Lois
>
Code de l'éducation
>
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Rechercher un article dans: Code de l'éducation
Mots clef r Inclure
Mots clef r Exclure
Exemple :
Licenciement
Exemple :
Salaire
Numero d'article
Exemple :
L144
Afficher tous les critcres :
(Exclure des mots clefs, Numero d'article)
Code de l'éducation
Version en vigueur à la date du :
Jour
Mois
Année
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Retour au sommaire
Partie législative
Troisième partie : Les enseignements supérieurs
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Titre Ier
: L'organisation générale des enseignements
Art. L611-1 à L611-7
Chapitre Ier : Dispositions communes.
Art. L612-1 à L612-13
Chapitre II : Déroulement des études supérieures.
Art. L613-1 à L613-7
Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires
Art. L614-1 à L614-3
Chapitre IV : Programmation et développement des formations supérieures.
Titre II
: Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
Art. L621-1 à L621-3
Chapitre Ier : Droit, sciences politiques, économie et administration.
Art. L622-1
Chapitre II : Sciences et technologie.
Art. L623-1
Chapitre III : Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales.
Art. L624-1 à L624-2
Chapitre IV : Education physique et sportive.
Art. L625-1
Chapitre V : Formation des maîtres.
Titre III
: Les formations de santé
Art. L631-1 à L631-2
Chapitre Ier : Dispositions communes.
Art. L632-1 à L632-13
Chapitre II : Les études médicales.
Art. L633-1 à L633-6
Chapitre III : Les études pharmaceutiques.
Art. L634-1
Chapitre IV : Les études odontologiques.
Art. L635-1
Chapitre V : Les autres formations de santé.
Titre IV
: Les formations technologiques
Art. L641-1 à L641-5
Chapitre Ier : Dispositions communes.
Art. L642-1 à L642-12
Chapitre II : Les formations technologiques longues.
Titre V
: Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements.
Titre VI
: La recherche universitaire.
Titre VII
: Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
Art. L671-1 à L671-2
Chapitre Ier : L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public.
Art. L675-1
Chapitre V : L'enseignement dans les écoles supérieures militaires.
Art. L676-1
Chapitre VI : L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales.
Titre VIII
: Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Art. L681-1
Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna.
Art. L682-1 à L682-2
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.
Art. L683-1 à L683-3
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française.
Art. L684-1 à L684-3
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.
