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Livre Ier : Principes généraux de l'éducation.
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Février
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Avril
Mai
Juin
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Août
Septembre
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Novembre
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Partie réglementaire
Livre Ier : Principes généraux de l'éducation.
Titre Ier
: Le droit à l'éducation.
Art. D111-1 à D111-15
Chapitre Ier : Dispositions générales.
Art. D112-1 à R112-3
Chapitre II : Dispositions particulières aux enfants et adolescents handicapés.
Art. D113-1
Chapitre III : Dispositions particulières aux enfants d'âge préscolaire.
Titre II
: Objectifs et missions du service public de l'enseignement.
Art. D122-1 à D122-10
Chapitre II : Objectifs et missions de l'enseignement scolaire
Art. D123-1 à D123-22
Chapitre III : Objectifs et missions de l'enseignement supérieur
Titre III
: L'obligation et la gratuité scolaires.
Art. R131-1 à R131-19
Chapitre Ier : L'obligation scolaire
Titre IV
: La laïcité de l'enseignement public.
Art. R141-1 à R141-8
Chapitre unique.
Titre VI
: Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Art. D161-1
Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna.
Art. D162-1
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.
Art. D163-1
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française.
Art. D164-1
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.
