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Livre Ier : Le droit d'auteur
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Partie réglementaire
Livre Ier : Le droit d'auteur
Titre Ier
: Objet du droit d'auteur
Art. R111-1 à R111-2
Chapitre Ier : Nature du droit d'auteur
Titre II
: Droits des auteurs
Art. R122-1 à D122-22
Chapitre II : Droits patrimoniaux.
Titre III
: Exploitation des droits
Art. R132-8 à R132-27
Chapitre II : Dispositions particulières à certains contrats
Art. R133-1 à R133-2
Chapitre III : Rémunération au titre du prêt en bibliothèque
