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Livre IX : Les personnels de l'éducation
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Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Partie législative
Quatrième partie : Les personnels
Livre IX : Les personnels de l'éducation
Titre Ier
: Dispositions générales
Art. L911-1 à L911-8
Chapitre Ier : Dispositions communes.
Art. L912-1 à L912-4
Chapitre II : Dispositions propres aux personnels enseignants.
Art. L913-1
Chapitre III : Dispositions propres aux personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service.
Art. L914-1 à L914-6
Chapitre IV : Dispositions propres aux personnels des établissements d'enseignement privés.
Art. à L916-2
Chapitre VI : Dispositions relatives aux assistants d'éducation.
Titre II
: Les personnels du premier degré
Art. L921-1 à L921-4
Chapitre unique.
Titre III
: Les personnels du second degré
Art. L931-1
Chapitre Ier : Dispositions communes.
Art. L932-1 à L932-6
Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges.
Art. L934-1
Chapitre IV : Les personnels d'orientation.
Art. L935-1 à L935-2
Chapitre V : Les personnels de surveillance.
Art. L936-1
Chapitre VI : Les personnels des centres de formation d'apprentis.
Titre IV
: Les personnels d'inspection et de direction
Art. L941-1
Chapitre Ier : Les personnels d'inspection.
Titre V
: Les personnels de l'enseignement supérieur
Art. L951-1 à L951-4
Chapitre Ier : Dispositions communes.
Art. L952-1 à L952-24
Chapitre II : Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs
Art. L953-1 à L953-7
Chapitre III : Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service.
Art. L954-1 à L954-3
Chapitre IV : Dispositions applicables aux universités bénéficiant de responsabilités et de compétences élargies mentionnées à l'article L. 712-8.
Titre VI
: Les personnels des établissements d'enseignement spécialisés
Art. L961-1 à L961-2
Chapitre Ier : Les personnels de l'enseignement agricole.
Art. L962-1
Chapitre II : Les personnels enseignants de l'architecture.
Titre VII
: Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Art. L971-1 à L971-3
Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna.
Art. L972-2 à L972-3
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.
Art. L973-1 à L973-3
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française.
Art. L974-1 à L974-3
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.
