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Livre III : Le véhicule.
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Février
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Août
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Partie réglementaire
Livre III : Le véhicule.
Titre Ier
: Dispositions techniques.
Art. R311-1 à R311-3
Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
Art. R312-1 à R312-25
Chapitre II : Poids et dimensions
Art. R313-1 à R313-35
Chapitre III : Eclairage et signalisations
Art. R314-1 à R314-7
Chapitre IV : Pneumatiques.
Art. R315-1 à R315-6
Chapitre V : Freinage.
Art. R316-1 à R316-10
Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.
Art. R317-1 à R317-28
Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers
Art. R318-1 à R318-10
Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances.
Titre II
: Dispositions administratives.
Art. R321-1 à R321-25
Chapitre Ier : Réception et homologation
Art. R322-1 à R322-18
Chapitre II : Immatriculation
Art. R323-1 à R323-26
Chapitre III : Contrôle technique
Art. R325-1 à R325-52
Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière
Art. R326-1 à D326-15
Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile
Art. R327-1 à R327-6
Chapitre VII : Véhicules endommagés
Art. R330-1 à R330-11
Titre III
: Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.
Titre IV
: Dispositions relatives à l'outre-mer.
Art. R341-1
Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.
Art. R342-1 à R342-5
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.
Art. R343-1 à R343-4
Chapitre III : Dispositions applicables à la Polynésie française
Art. R344-1 à R344-4
Chapitre IV : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie
