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Codes et lois: Code de l'éducation
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Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  • Titre Ier : L'organisation générale des enseignements.
    • Art. D311-1 à D311-9
      Chapitre Ier : Dispositions communes.
    • Art. D312-1 à D312-49
      Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement.
    • Art. D313-1 à R313-58
      Chapitre III : L'information et l'orientation.
    • Art. D314-1 à D314-128
      Chapitre IV : La recherche et la documentation pédagogiques.
  • Titre II : L'enseignement du premier degré.
    • Art. D321-1 à D321-27
      Chapitre unique
  • Titre III : Les enseignements du second degré.
    • Art. D331-1 à D331-61
      Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré.
    • Art. D332-1 à D332-29
      Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges.
    • Art. D333-1 à D333-18-1
      Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
    • Art. D334-1 à D334-24
      Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général.
    • Art. D335-1 à R335-50
      Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles.
    • Art. D336-1 à D336-58
      Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques.
    • Art. D337-1 à D337-171
      Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.
    • Art. R338-1 à D338-32
      Chapitre VIII : Autres diplômes et titres.
  • Titre IV : L'enseignement agricole et maritime.
    • Art. D341-1 à D341-46
      Chapitre Ier : L'enseignement agricole.
    • Art. R342-1 à R342-8
      Chapitre II : L'enseignement maritime.
  • Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés.
    • Art. D351-1 à D351-33
      Chapitre Ier : Scolarité.
    • Art. R352-1
      Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés.
  • Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives.
    • Art. R361-1 à R361-12
      Chapitre Ier : Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique.
    • Art. R362-1 à R362-2
      Chapitre II : L'enseignement de la danse.
    • Art. R363-1 à R363-3
      Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation.
  • Titre VII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
    • Art. R371-1 à D371-6
      Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna.
    • Art. R372-1 à D372-6
      Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.
    • Art. R373-1 à R373-9
      Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française.
    • Art. R374-1 à R374-25
      Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.
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