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Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
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Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Partie législative
Deuxième partie : Les enseignements scolaires
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre Ier
: L'organisation générale des enseignements
Art. L311-1 à L311-7
Chapitre Ier : Dispositions communes.
Art. L312-1 à L312-18
Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
Art. L313-1 à L313-8
Chapitre III : L'information et l'orientation.
Art. L314-1 à L314-2
Chapitre IV : La recherche et la documentation pédagogiques.
Titre II
: L'enseignement du premier degré
Art. L321-1 à L321-4
Chapitre unique.
Titre III
: Les enseignements du second degré
Art. L331-1 à L331-8
Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré
Art. L332-1 à L332-6
Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges.
Art. L333-1 à L333-3
Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
Art. L334-1
Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général.
Art. L335-1 à L335-17
Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles.
Art. L336-1 à L336-2
Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques.
Art. L337-1 à L337-4
Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.
Titre IV
: L'enseignement agricole et maritime
Art. L341-1
Chapitre Ier : L'enseignement agricole.
Titre V
: Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés
Art. L351-1 à
Chapitre Ier : Scolarité.
Art. L352-1
Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés.
Titre VI
: Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Art. L361-1 à L361-6
Chapitre Ier : Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique.
Art. L362-1 à L362-5
Chapitre II : L'enseignement de la danse.
Art. L363-1
Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques et sportives.
Titre VII
: Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Art. L371-1 à L371-2
Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna.
Art. L372-1 à L372-2
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.
Art. L373-1 à L373-3
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française.
Art. L374-1 à L374-4
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.
