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Code de la santé publique
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers
  • Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière
    • Art. R4311-1 à D4311-104
      Chapitre Ier : Règles liées à l'exercice de la profession
    • Art. R4312-1 à R4312-49
      Chapitre II : Règles professionnelles
    • Art. R4312-50
      Chapitre III : Procédure disciplinaire
  • Titre II : Professions de masseur-kinésithérapeute et de pédicure-podologue
    • Art. R4321-1 à R4321-145
      Chapitre Ier : Masseur-kinésithérapeute
    • Art. R4322-1 à R4322-96
      Chapitre II : Pédicure-podologue
    • Art. R4323-1 à R4323-3
      Chapitre III : Dispositions communes aux professions de masseur-kinésithérapeuthe et de pédicure-podologue
  • Titre III : Professions d'ergothérapeute et de psychomotricien
    • Art. R4331-1 à R4331-17
      Chapitre Ier : Ergothérapeute
    • Art. R4332-1 à R4332-14
      Chapitre II : Psychomotricien
  • Titre IV : Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste
    • Art. R4341-1 à R4341-21
      Chapitre Ier : Orthophoniste
    • Art. R4342-1 à R4342-18
      Chapitre II : Orthoptiste
    • Art. R4344-1 à R4344-2
      Chapitre IV : Dispositions pénales
  • Titre V : Professions de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical
    • Art. R4351-1 à R4351-29
      Chapitre Ier : Règles liées à l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale
    • Art. D4352-1 à R4352-13
      Chapitre II : Règles liées à l'exercice de la profession de technicien de laboratoire médical
  • Titre VI : Professions d'audioprothésiste, d'opticien-lunetier, de prothésistes et d'orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées
    • Art. D4361-1 à D4361-20
      Chapitre Ier : Audioprothésiste
    • Art. D4362-1 à R4362-10
      Chapitre II : Opticien-lunetier
    • Art. R4363-1 à R4363-3
      Chapitre III : Dispositions pénales
    • Art. D4364-1 à D4364-18
      Chapitre IV : Prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées
  • Titre VII : Profession de diététicien
    • Art. D4371-1 à R4371-7
      Chapitre Ier : Exercice de la profession
  • Titre VIII : Dispositions communes et compétences respectives de l'Etat et de la région
    • Art. D4381-1 à D4381-90
      Chapitre Ier : Dispositions diverses applicables aux auxiliaires médicaux
    • Art. R4382-1 à R4382-16
      Chapitre II : Développement professionnel continu

    • Art. D4383-1 à R4383-5
      Chapitre III : Compétences respectives de l'Etat et de la région
  • Titre IX : Aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers
    • Art. D4391-1 à R4391-7
      Chapitre Ier : Aides-soignants


    • Art. D4392-1 à R4392-7
      Chapitre II : Auxiliaires de puériculture


    • Art. D4393-1 à R4393-7
      Chapitre III : Ambulanciers