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Code de la sécurité sociale
Version en vigueur  à la date du :
JourMoisAnnée

Livre 3 : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
  • Titre 1 : Généralités
  • Titre 2 : Assurance maladie
    • Art. R321-2 à R321-5
      Chapitre 1er : Dispositions générales.
    • Art. R322-1 à R322-14
      Chapitre 2 : Prestations en nature
    • Art. R323-1 à R323-12
      Chapitre 3 : Prestations en espèces.
    • Art. R324-1 à R324-3
      Chapitre 4 : Affections de longue durée.
    • Art. R325-2 à R325-4
      Chapitre 5 : Dispositions particulières aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
  • Titre 3 : Assurance maternité
    • Art. R331-1 à R331-7
      Chapitre 1er : Dispositions propres à l'assurance maternité
    • Art. R332-1 à R332-6
      Chapitre 2 : Dispositions communes à l'assurance maternité et à l'assurance maladie.
  • Titre 4 : Assurance invalidité
    • Art. R341-1 à R341-24
      Chapitre 1er : Droits propres.
    • Art. R342-1 à R342-6
      Chapitre 2 : Droits du conjoint survivant.
  • Titre 5 : Assurance vieillesse - Assurance veuvage
    • Art. R351-1 à R351-44
      Chapitre 1er : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de retraite.
    • Art. R353-1 à R353-14
      Chapitre 3 : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de réversion.
    • Art. R354-1
      Chapitre 4 : Modalités de la demande de pension de réversion.
    • Art. R355-1 à R355-6
      Chapitre 5 : Dispositions communes avec l'invalidité.
  • Titre 6 : Assurance décès
  • Titre 7 : Dispositions diverses
  • Titre 8 : Dispositions relatives à diverses catégories de personnes rattachées au régime général - Dispositions d'application du livre 3
    • Art. R380-1 à R380-9
      Chapitre préliminaire : Personnes affiliées au régime général du fait de leur résidence en France
    • Art. R381-1 à R381-120
      Chapitre 1er : Personnes rattachées au régime général pour certains risques ou charges
    • Art. R382-1 à R382-131
      Chapitre 2 : Personnes rattachées au régime général pour l'ensemble des risques
    • Art. R383-1
      Chapitre 3 : Dispositions d'application.