Ajouter a vos favoris      |        Conseillez à un ami      |        Plan du site      |        Connexion      |        Flux RSS    
Fiches pratiques News Modèles types Questions juridiques Codes et Lois Conventions collectives Jurisprudence Forum Videos Avocat Outils Liens utiles Emploi Juriste
Easy droit
Rechercher sur easydroit:
Dans les forums
licenciement abusif/ faute grave
forte pressions, quel licenciement?
Question d'un employeur à domicile
Rupture conventionnelle du contrat de travail ou licenciement
Congés payés: calcul, période, décompte...
Le Code du travail: assistance pour la lecture de la législation du travail.
La répartition des congés payés
Congé maternité: les formalités
Droit de grève : régime et effets
Assistante maternelle: le recrutement
Bulletin de paie : mentions obligatoires et interdites
Je cherche un article dans: Code du travail
Exemple : Licenciement
 
Afficher tous les critères : (Exclure des mots clefs, Numero d'article, Textes cités)
Codes et lois: Code du travail
Jour Mois Année
Version en vigueur 
à la date du :

[Retour au sommaire]
LIVRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL, REPOS ET CONGÉS
  • TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION
  • TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL, RÉPARTITION ET AMÉNAGEMENT DES HORAIRES
    • Art. L3121-1 à L3121-54
      Chapitre Ier : Durée du travail
    • Art. L3122-1 à L3122-47
      Chapitre II : Répartition et aménagement des horaires
    • Art. L3123-1 à L3123-37
      Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
  • TITRE III : REPOS ET JOURS FÉRIÉS
    • Art. L3131-1 à L3131-2
      Chapitre Ier : Repos quotidien.
    • Art. L3132-1 à L3132-31
      Chapitre II : Repos hebdomadaire
    • Art. L3133-1 à L3133-12
      Chapitre III : Jours fériés
    • Art. L3134-1 à L3134-15
      Chapitre IV : Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.
  • TITRE IV : CONGÉS PAYÉS ET AUTRES CONGÉS
    • Art. L3141-1 à L3141-31
      Chapitre Ier : Congés payés
    • Art. L3142-1 à L3142-116
      Chapitre II : Autres congés
  • TITRE V : COMPTE ÉPARGNE-TEMPS
  • TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX JEUNES TRAVAILLEURS
    • Art. L3161-1
      Chapitre Ier : Définitions.
    • Art. L3162-1 à L3162-3
      Chapitre II : Durée du travail.
    • Art. L3163-1 à L3163-3
      Chapitre III : Travail de nuit.
    • Art. L3164-1 à L3164-9
      Chapitre IV : Repos et congés
  • TITRE VII : CONTRÔLE DE LA DURÉE DU TRAVAIL ET DES REPOS
    • Art. L3171-1 à L3171-4
      Chapitre Ier : Contrôle de la durée du travail
    • Art. L3172-1 à L3172-2
      Chapitre II : Contrôle du repos hebdomadaire.
Mention Légale Contact Qui sommes nous ? Nos Redacteurs Jurisprudence Décisions du Conseil constitutionnel Mots clefs les plus recherchés

www.easydroit.fr © 2007 (a)

Il sert à valider le compte et restera privé