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Codes et lois: Code du travail
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LIVRE III : DIVIDENDE DU TRAVAIL : INTÉRESSEMENT, PARTICIPATION ET ÉPARGNE. SALARIALE
  • TITRE Ier : INTÉRESSEMENT
    • Art. L3311-1
      Chapitre Ier : Champ d'application.
    • Art. L3312-1 à L3312-8
      Chapitre II : Mise en place de l'intéressement.
    • Art. L3313-1 à L3313-4
      Chapitre III : Contenu et régime des accords
    • Art. L3314-1 à L3314-10
      Chapitre IV : Calcul, répartition et distribution de l'intéressement
    • Art. L3315-1 à L3315-5
      Chapitre V : Régime social et fiscal de l'intéressement.
  • TITRE II : PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE
    • Art. L3321-1 à L3321-2
      Chapitre Ier : Champ d'application.
    • Art. L3322-1 à L3322-9
      Chapitre II : Mise en place de la participation
    • Art. L3323-1 à L3323-10
      Chapitre III : Contenu et régime des accords
    • Art. L3324-1 à L3324-12
      Chapitre IV : Calcul et gestion de la participation
    • Art. L3325-1 à L3325-4
      Chapitre V : Régime social et fiscal de la participation.
    • Art. L3326-1 à L3326-2
      Chapitre VI : Contestations et sanctions.
  • TITRE III : PLANS D'ÉPARGNE SALARIALE
    • Art. L3331-1
      Chapitre Ier : Champ d'application.
    • Art. L3332-1 à L3332-28
      Chapitre II : Plan d'épargne d'entreprise
    • Art. L3333-1 à L3333-8
      Chapitre III : Plan d'épargne interentreprises.
    • Art. L3334-1 à L3334-16
      Chapitre IV : Plan d'épargne pour la retraite collectif
    • Art. L3335-1 à L3335-2
      Chapitre V : Transferts.
  • TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES
    • Art. L3341-1 à L3341-8
      Chapitre Ier : Représentation et information des salariés
    • Art. L3342-1
      Chapitre II : Conditions d'ancienneté.
    • Art. L3343-1
      Chapitre III : Versements sur le compte épargne-temps.
    • Art. L3344-1 à L3344-3
      Chapitre IV : Mise en place dans un groupe d'entreprises et dans les entreprises dépourvues d'épargne salariale
    • Art. L3345-1 à L3345-4
      Chapitre V : Dépôt et contrôle de l'autorité administrative
    • Art. L3346-1
      Chapitre VI : Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié.
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